Le Conseil communautaire s’est réuni le mercredi 29 avril 2026 à 20 heures 00 à Cornimont sans le moindre spectateur. Le président Didier Houot a rondement mené les 42 points de l’ordre du jour en moins d’une heure.
Ordre du jour :
1. APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 1ER AVRIL 2026
2. DÉCISIONS PRISES PAR LE PRÉSIDENT DANS LE CADRE DE SES DÉLÉGATIONS
Savoir rouler à vélo, signature de deux conventions avec Cornimont (1.590 euros) et Vagney (1.800 euros). Ensuite, la CCHV émettra un titre de 50 % à la commune concernée. 26.875 euros HT pour le maître d’oeuvre des travaux d’aménagement de la rue de la Tâche à Vagney et 37.225 euros HT pour les travaux de réhabilitation des captages sur la commune de Ventron.
3. DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS ÉLUS – CST ET F3SCT
Didier Houot, Patrick Lagarde, Stanislas Humbert, Pierre Mengin et Evelyne Toussaint.
4. CRÉATION DES COMMISSIONS THÉMATIQUES
Ressources, communication, gestion des déchets, eau-assainissement, sports, aménagement du territoire, service à la population et culture, développement économique et tourisme.
5. DÉSIGNATION DES MEMBRES DES COMMISSIONS THÉMATIQUES
23 élus siégeront dans chacune de ces commissions.
6. CRÉATION D’UNE COMMISSION D’APPEL D’OFFRES ET ÉLECTION DE SES MEMBRES
Stanislas Humbert, Pierre Mengin, Philippe Panel, Patrick Lagarde et Benoît Perrin.
7. DÉSIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION INTERCOMMUNALE DES IMPÔTS DIRECTS
Didier Houot, Pierre Mengin, Patrick Lagarde, Evelyne Toussaint, Gérard Clément, Stanislas Humbert, Philippe Panel, Régis Vaxelaire, Pascal Claude et Benoit Perrin.
8. DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA CCHV À ÉVODIA
Stanislas Humbert, Patrick Lagarde et Philippe Rolin.
9. DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA CCHV À L’AGENCE DE DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE DES VOSGES
Didier Houot.
10. DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA CCHV À L’ADIL 88
Gérard Clément.
11. DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA CCHV AU COMITÉ DE MASSIF DU MASSIF DES VOSGES
Pierre Mengin.
12. DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA CCHV AU PETR DE REMIREMONT ET DE SES VALLÉES
Benoit Perrin, Patrick Lagarde, Marie-Jo Clément, Régis Vaxelaire, Pierre Mengin, Jérôme Mathieu, Philippe Rolin, Pascal Claude, Guy Claudel, François Gégout, Aude Forquin, Evelyne Toussaint, Gérard Clément, Arnaud Thouvenin, Didier Houot et Catherine Comoli.
13. DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA CCHV AU COMITÉ DE PROGRAMMATION LEADER DU PETR
Pierre Mengin et Didier Houot.
14. DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA CCHV AU COMITÉ SYNDICAL DU SDANC
Régis Vaxelaire, Guy Claudel et Patrice Coqueau.
15. DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA CCHV AU SIAHR
Anthony Houillon et Bruno Villière.
16. DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA CCHV AU SIE FAUCOMPIERRE-TENDON-XAMONTARUPT
Gérard Clément et Bruno Charton.
17. DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA CCHV AU SYNDICAT MIXTE MOSELLE AMONT
Régis Vaxelaire, Erik Grandemange, Gérard Clément et Frédéric Colin.
18. DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA CCHV AU SMEM
Didier Houot, Benoit Perrin, Evelyne Toussaint, Marie-Jo Clément et Erik Grandemange.
19. DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA CCHV AU SYNDICAT MIXTE ET AU COMITÉ SYNDICAL DU PNRBV
Gérard Clément et Frédéric Colin.
20. DÉSIGNATION D’UN REPRÉSENTANT AU SEIN DE LA SPL XDEMAT
Pascal Claude.
21. DÉSIGNATION D’UN REPRÉSENTANT DE LA CCHV AU CENTRE NATIONAL D’ACTION SOCIALE (CNAS)
Erik Grandemange.
22. PETR – PARTICIPATION SYNDICALE 2026
147.308,20 euros au Syndicat mixte du PETR de Remiremont et de ses Vallées pour l’année 2026.
23. PNRBV – PARTICIPATION 2026
4.429 euros pour l’année 2026.
24. CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DE SERVICE
Avec les communes membres de la CCHV.
25. ADOPTION DU RÈGLEMENT BUDGÉTAIRE ET FINANCIER
Le nouveau règlement a été adopté.
26. DÉCISION MODIFICATIVE N°1 AU BUDGET EAU
681,60 euros de subventions trop perçues seront remboursés à l’Agence de l’eau.
27. BALANCE DE TRANSFERT DU SYNDICAT MIXTE TOURISME HAUTES VOSGES AU 28 FÉVRIER 2026
La balance de comptes a été validée.
28. CESSION CAMIONNETTE CHANTIER D’INSERTION ET CAMIONNETTE BA OM
Deux camionnettes Master de 2017 et 2022 sont venues respectivement 1.500 et 5.200 euros H.T. au Garage Poirot à Saulxures-sur-Moselotte.
29. AVANCEMENT DE GRADE 2026– MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
Un poste de technicien à temps complet est créé à compter du 1er juin 2026.
30. AVENANT N°2 – MARCHÉ DE TRAVAUX – REMPLACEMENT CONDUITE, ENFOUISSEMENT RESEAU HTA/BT ET REMPLACEMENT DES POTEAUX INCENDIE – LA BRESSE
Un avenant de 23.445 euros HT est validé.
31. ATTRIBUTION MARCHÉ DE TRAVAUX ALIMENTATION EN EAU POTABLE ET CRÉATION D’UNE UNITÉ DE TRAITEMENT ET D’UN RÉSERVOIR – CLEURIE
Le lot 1 à l’entreprise Delot pour 308.112 euros HT, le lot 2 à l’entreprise Peduzzi TP pour 78.015 euros HT et le lot 3 à l’entreprise Thieulin SARL pour 163.210 euros HT.
32. AVENANT AU PV DE TRANSFERT DE LA COMPÉTENCE EAU POTABLE DU 23 JUIN 2023 ENTRE LA COMMUNE DE CORNIMONT ET LA CCHV
Le listing des véhicules transférés est rectifié.
33. INDEMNISATION D’UN EXPLOITANT AGRICOLE SUITE À DES DOMMAGES CAUSÉS LORS DE TRAVAUX SUR LE RÉSEAU D’EAU
1.250 euros TTC à un exploitant agricole pour un préjudice suite à la réparation d’une fuite d’eau à Julienrupt.
34. PARTICIPATION 2026 – AGENCE DÉPARTEMENTALE D’INFORMATION SUR LE LOGEMENT
2.502,49 euros pour l’année 2026.
35. MISE A JOUR DE L’ANNEXE AUX STATUTS DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DES HAUTES VOSGES, PORTANT SUR LA DEFINITION DE L’INTERET COMMUNAUTAIRE
L’annexe est mise à jour suite à la participation de la CCHV à la SCIC Energies de La Bresse.
36. PARTICIPATION DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES À LA SOCIETÉ COOPÉRATIVE D’INTÉRÊT COLLECTIF (SCIC) « ÉNERGIES DE LA BRESSE »
Pour un montant de 3.000 euros.
37. PLAN DE RELANCE DU PROGRAMME LOCAL DE PRÉVENTION DES DÉCHETS MÉNAGERS ET ASSIMILÉS (PLPDMA)
La composition de de la commission consultative et d’élaboration est adoptée.
38. DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS – COLLEGE DES MEMBRES ELUS DU COMITE DE DIRECTION DE L’OTC LA BRESSE HAUTES VOSGES
La Bresse : Pierre Mengin, Frédérique Girardi, Liliane Mengin, Hervé Mougel ; Cornimont : Marie-Jo Clément ; Saulxures-sur-Moselotte : Evelyne Toussaint ; Ventron : Patrice Coqueau ; Vagney : Didier Houot ; 4 pour les autres communes : Benoit Perrin, Patrick Lagarde, Pascal Claude, Guy Claudel.
39. CONVENTIONS PLURIANNUELLES– MONTANTS DE SUBVENTIONS 2026
20.000 euros pour la Compagnie Le Plateau Ivre, 4.000 euros pour la gestion de la bibliothèque de Vagney, 4.000 euros pour la compétence cinéma à La Bresse, 6.000 euros pour l’organisation du festival « Soirs d’été en la chapelle ».
40. SYNDICAT MIXTE POUR UNE ÉCOLE DE MUSIQUE (SMEM) DES 2 VALLÉES – PARTICIPATION SYNDICALE 2026
191.975 euros contre 191.025 euros en 2025.
41. ÉCOLES DE MUSIQUE ASSOCIATIVES VAGNEY ET BASSE-SUR-LE-RUPT – CONVENTION 2026
63.000 euros pour Vagney et 32.000 euros à Basse-sur-le-Rupt. Deux montants identiques à 2025.
42. SUBVENTIONS AUX HARMONIES – MONTANT 2026
4.000 euros pour chaque harmonie de Cornimont, Saulxures-sur-Moselotte, La Bresse, Ventron, Vagney et Basse-sur-le-Rupt soit un total de 24.000 euros.
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