Ordre du jour du conseil municipal du lundi 11 mai 2026 à 20 heures 00.

• Examen et validation du procès-verbal de la séance du mardi 07 avril 2026.
• Compte rendu des délégations du Conseil Municipal au Maire
o Exercice du droit de préemption urbain.
o Devis et contrats divers.
o Signature d’une convention de mise à disposition d’un dispositif mobile de recueil des données pour les demandes de titre d’identité.
o Vente de matériel municipal (ancienne tondeuse).
o Conclusion d’un protocole transactionnel avec l’entreprise Manutan Collectivités.
1) Economie – Création d’un partenariat pour achat groupé d’énergie au bénéfice des administrés.
2) Commission communication – Composition – Modificatif.
3) Finances – Participations syndicales 2026 – Additif.
4) Finances – Vote du compte financier unique 2025 du budget principal.
5) Finances – Vote du compte financier unique 2025 du budget annexe Lotissement.
6) Finances – Proposition d’admissions en non-valeur.
7) Domaines – Demande de location de la parcelle communale AV 284.
8) Institutions – Droit à la formation des élus municipaux.
9) Fiscalité – Proposition d’exonération de taxe foncière des locaux occupés par une maison de santé sur le territoire communal.
10) Marchés publics – Convention de groupement d’achat pour la rue de la tâche – Avenant n°1.
11) Domaines – Bail de mise à disposition d’un logement de secours – Modificatif relatif à la refacturation des fluides.
12) Affaires scolaires – Adoption des tarifs scolaires pour l’année scolaire 2026-2027.
13) Finances – Fixation de la contribution des communes aux frais de fonctionnement des restos du cœur réglés par la Commune de VAGNEY.
14) Santé publique – Motion de soutien contre l’arrêt des FIV au centre PMA d’Épinal.
15 – Questions et informations diverses
o Travaux.
o Agenda.
o Courrier de l’établissement français du sang.