La prochaine réunion aura lieu au Salon d’Honneur de la Mairie, le lundi 22 juin 2026 à 19 heures 00.
L’ordre du jour sera le suivant :
1) APPROBATION DU PROCES VERBAL DU 5 JUIN 2026
2) COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE SUR DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL, EN
APPLICATION DE L’ARTICLE L.2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES
3) ADMISSION EN NON VALEUR – CREANCES ETEINTES
4) MODIFICATION DE L’AFFECTATION DES RESULTATS DE 2024 et 2025- APPROBATION DU COMPTE
ADMINISTRATIF 2025 du BUDGET CAMPING DU HAUT DES BLUCHES- ANNULE et REMPLACE LA
DELIBERATION 85 du 27 avril 2026
5) DECISION MODIFICATIVE N 1 SUR LE BUDGET CAMPING
6) ACQUISITION A TITRE GRATUIT ET INTEGRATION DANS L’INVENTAIRE COMMUNAL DES OEUVRES EFFECTUEES LORS DES FESTIVALS DE SCULPTURE
7) CONVENTION D’OPERATION SOUS MANDAT AVEC LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DES HAUTES VOSGES POUR LA REALISATION D’UN STADE NORDIQUE 4 SAISONS A LA BRESSE
8) OUVERTURE D’UN ACCUEIL DE LOISIRS COMMUNAL AU SERVICE ENFANCE JEUNESSE – APPROBATION DES TARIFS ET DU REGLEMENT INTERIEUR
9) OUVERTURE DES STUDIOS DE LA MOSELOTTE DESTINES AUX TRAVAILLEURS DES ENTREPRISES–ADOPTION DU REGLEMENT INTERIEUR ET DES TARIFS
10) CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE SERVICE AGENTS ENTRE LA COMMUNE ET LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DES HAUTES VOSGES
11) MISE EN PLACE D’UNE ASTREINTE GENERALE DE SECURITE AU CAMPING DOMAINE DU HAUT DES BLUCHES
12) AUTORISATION DONNEE A M. LE MAIRE DE SIGNER LA CONVENTION CADRE UNIQUE PROPOSEE PAR LE CDG 88 POUR SES PRESTATIONS
13) MISE A JOUR DES CONDITIONS DE REMBOURSEMENT DES FRAIS DE DEPLACEMENT DES AGENTS
14) CREATION D’EMPLOIS NON PERMANENTS POUR LE RECRUTEMENT D’ANIMATEURS EN CONTRATS D’ENGAGEMENT EDUCATIFS POUR L’ACCUEIL DE LOISIRS COMMUNAL– SERVICE ENFANCE JEUNESSE
15) MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS : CREATION D’UN POSTE POUR ACCROISSEMENT SAISONNIER D’ACTIVITE SUPPLEMENTAIRE – ACCUEIL DE LOISIRS COMMUNAL
16) MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS : ACCROISSEMENTS TEMPORAIRES D’ACTIVITE – CADRES D’EMPLOIS DES ANIMATEURS ET DES ADJOINTS D’ANIMATION (SERVICE ENFANCE JEUNESSE ET SERVICE SCOLAIRE ENTRETIEN DES BATIMENTS) ET DES ADJOINTS TECHNIQUES – DOMAINE DU HAUT DES BLUCHES
17) MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS – SUPPRESSION D’UN POSTE D’ADJOINT TECHNIQUE 24H30 ET CREATION D’UN POSTE ADJOINT TECHNIQUE – 28 H CADRE D’EMPLOI DES ADJOINTS TECHNIQUES – SERVICE SCOLAIRE ENTRETIEN DES BATIMENTS
18) FRAIS DE DÉPLACEMENTS DES ÉLUS – MODALITÉS D’ATTRIBUTION
19) DELEGATIONS DE SERVICES PUBLICS – RAPPORTS ANNUELS D’ACTIVITE 2025 DES DELEGATAIRES
20) DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR L’EXPLOITATION DU DOMAINE SKIABLE LA BRESSE HOHNECK– HOMOLOGATION DES GRILLES TARIFAIRES PREVIONNELLES HIVER 2026-2027 ET ETE 2027
21) CONSTITUTION D’UN GROUPEMENT DE COMMANDE POUR LA FOURNITURE DE SEL DE DENEIGEMENT AVEC LES COMMUNES DE CORNIMONT, DE VENTRON ET DE SAULXURES SUR MOSELOTTE
22) CONVENTION D’OCCUPATION ET D’AMÉNAGEMENT DE STATIONNEMENT SUR PROPRIÉTÉ PRIVÉE – RUE PAUL CLAUDEL
23) AUTORISATION DE DEFRICHEMENT EN VUE D’UN PROJET DE TYROLIENNE PAR LA SOCIETE LA BRESSE LOISIRS
24) TERRAIN – MISE A DISPOSITION GRATUITE DE TERRAIN COMMUNAL (N°488) AU PROFIT DE SO LA BRESSAUDE (SECTION MOTO)
25) AUTORISATION DE BALISAGE ET DE PASSAGE SUR DIVERS SENTIERS PAR LE CLUB VOSGIEN.
