Le conseil municipal se réunira le lundi 29 juin 2026 à partir de 20 heures 30, en Salle du Conseil, pour délibérer sur les objets portés à l’ordre du jour.
ORDRE DU JOUR
Adoption du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 5 juin 2026.
- Marché public – Marché de réaménagement de l’ancien cabinet dentaire (projet SSIAD- ADMR)
- Marché public – Désignation des membres de la Commission d’Appel d’offre (CAO)
- Marché public – Désignation des membres de la Commission de Délégation de Service Public (CDSP)
- Marché public – Délégation de Service Public Validation du cahier des charges et autorisation de publication
- Finances – Validation des tarifs de vente des viennoiseries et pains lors de la période estivale à la base de loisirs
- Ressources humaines – Adhésion à la convention cadre unique du Centre de Gestion
- Ressources humaines – Modification du tableau du personnel communal
- Finances Délibération modificative n°2 du budget suite à la modification de l’attribution de compensation de la CCHV et à une annulation des admissions en non- valeur refacturés à la CCHV en 2023
- Finances – Facturation dématérialisée pour les ventes de bois issus des forêts publiques relevant du régime forestier
- Finances – Facturation des interventions concernant les frelons asiatiques
- Patrimoine – Incorporation d’un bien sans maitre au patrimoine communal
- Terrain – Vente de la parcelle AW185 à M. Florian AUBRY
- Location – Convention de mise à disposition de salles communales à la CCHV
- Marché public – Validation de la convention de groupement de commande pour la commande de sel de déneigement
- Informations diverses.
