Le Conseil communautaire s’est réuni le mercredi 01 juillet 2026 à 20 heures 00 à Cornimont, à la salle des fêtes sous la présidence de Didier Houot. 6 des 32 élus étaient excusés.
1. APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 03 JUIN 2026. Unanimité.
2. DÉCISIONS PRISES PAR LE PRÉSIDENT DANS LE CADRE DE SES DÉLÉGATIONS. Aucune.
3. RAPPORT D’ACTIVITE 2025. Le président a adressé ses sincères remerciements aux agents. Unanimité.
4. DÉSIGNATION D’UN REPRÉSENTANT DE LA CCHV AU SEIN DE LA COMMISSION CONSULTATIVE POUR LA TRANSITION ÉNERGÉTIQUE DU SDEV. Stanislas Humbert est désigné en tant que délégué. Unanimité.
5. SPL-XDÉMAT – RÉPARTITION DU CAPITAL SOCIAL. La nouvelle répartition de 12.838 actions est approuvée. Unanimité.
6. ÉLECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION LOCALE D’ÉVALUATION DES CHARGES TRANSFÉRÉES – CLECT. Chaque commune a désigné l’un de ses élus. Unanimité.
7. DÉCISION MODIFICATIVE N°1 AU BUDGET OM. La décision est adoptée. Unanimité.
8. MODIFICATION DURÉE HEBDOMADAIRE – MÉDIATHÈQUE VAGNEY. Un agent à temps non complet (28 heures) travaillera désormais à temps complet (35 heures). Unanimité.
9. INDEMNITÉ HORAIRE POUR TRAVAIL DE NUIT. Une indemnité horaire est instaurée pour travail normal de nuit. Unanimité.
10. INDEMNITÉ HORAIRE POUR TRAVAIL DU DIMANCHE ET DES JOURS FÉRIÉS. Une indemnité horaire est instaurée pour travail le dimanche et les jours fériés. Unanimité.
11. CDG88 – CONVENTION CADRE UNIQUE. Le président est autorisé à la signer. Unanimité.
12. ACCORD CADRE Å BONS DE COMMANDE – FAUCHAGE, DEBROUSSAILLAGE, ENTRETIEN DES CAPTAGES ET DES RÉSERVOIRS D’EAU POTABLE. Quatre lots sont attribués : AGACI pour 32.519,68 euros HT ; MULLER RINGO pour 35.438,56 euros HT ; MULLER RINGO pour 32.699,10 euros HT ; AGACI pour 1.000 euros HT. Unanimité.
13. ATTRIBUTION D’UN MARCHÉ DE TRAVAUX POUR LA SÉCURISATION DE L’ALIMENTATION EN EAU POTABLE DE VENTRON. Deux marchés sont attribués : à Hydro-services pour 191.235 euros HT ; à Molinari SAS pour 99.550 euros HT. Deux élus se sont abstenus de voter.
14. DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DU FONDS VERT PCAET 2026 – ACQUISITION D’UN VÉHICULE ÉLECTRIQUE. Une subvention au taux maximal est sollicitée. Unanimité.
15. ANIMATION DU SITE D’ACCUEIL DU COL DE LA SCHLUCHT: AVENANT 2026. La participation 2026 de la communauté de communes au Parc naturel régional des Ballons des Vosges se chiffre à 14.522,40 euros. Trois élus ont voté contre.
16. DÉLIBERATION MODIFICATIVE – DEMANDE DE FINANCEMENTS PISCINE INTERCOMMUNALE VAGNEY. Le projet se chiffre à 7.213.329,53 euros. Le plan de financement est réparti entre l’Agence Nationale du Sport à 20 %, la DSIL/DETR à 9 %, la Région Grand Est à 12,4 %, le conseil départemental des Vosges à 10 % et l’autofinancement à 48,6 %. Unanimité.
17. STADE NORDIQUE – CONVENTION SOUS MANDAT. La convention de mandat entre la commune de La Bresse et la communauté de communes des Hautes-Vosges est approuvée. Unanimité.
18. ASSOCIATIONS – DEMANDE DE SUBVENTION ASA DES VALLÉES (RALLYE). La finale de la coupe de France des rallyes rassemblera 250 véhicules pour 20.000 spectateurs attendus. Les spéciales se disputeront sur les hauteurs de Saulxures-sur-Moselotte. Le budget prévisionnel est de 353.000 euros. Un vif débat s’est installée entre les élus, plusieurs d’entre eux se sont exprimés contre toute subvention alors que l’enveloppe annuelle des subventions aux associations se chiffre à 9.000 euros. Finalement, une subvention de 1.000 euros est accordée (au lieu des 4.000 euros demandés) par 14 élus, 7 ont voté contre et 11 se sont abstenus.
19. ASSOCIATIONS – DEMANDE DE SUBVENTION COMITÉ DES FÊTES DE VAGNEY-ORGANISATION DU 1ER FESTIVAL D’HUMOUR « VAGNEY & FOUS RIRES ». Une subvention de 1.000 euros est attribuée pour ce premier festival prévu les 13, 14 et 15 novembre 2026. Unanimité.
20. DÉVELOPPEMENT DU SERVICE <« LIEU D’ACCUEIL PARENTS ENFANTS (LAPE) » SUR LA COMMUNE DE VAGNEY. Une nouvelle séance est ouverte sur la commune de Vagney. Unanimité.
INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES. Aucune.
D.J.
