Ordre du jour du conseil municipal du lundi 06 juillet 2026 à 20 heures 00.

• Examen et validation du procès-verbal de la séance du vendredi 05 juin 2026.
• Compte rendu des délégations du Conseil Municipal au Maire
o Exercice du droit de préemption urbain.
o Devis et contrats divers.
o Décision de ré-adhésion à l’association ADEMAT.
o Décision de transaction pour dédommagement de dégâts causés à des espaces verts.
o Caducité du contrat de prêt pour ligne de trésorerie avec le crédit mutuel pour un montant de 100 000,00 €.
1) Associations – Demande de subvention de l’association Body-Fit pour l’exercice 2026.
2) Institutions – Définition des délégations du conseil municipal au Maire – Modificatifs.
3) Finances – Vote de la contribution financière eaux pluviales pour l’exercice 2026.
4) Finances – Autorisation de signature d’un partenariat « bons naissances » avec la caisse d’épargne Grand Est Europe.
5) Finances – Autorisation de signature d’une convention de mandat de facturation par l’Office National des Forêts.
6) Finances – Modalités de refacturation aux propriétaires de travaux sur une conduite de fontaine située rue de la tâche.
7) Finances – Budget forêt – Décision modificative budgétaire n°1.
8) Finances – Tarifs 2026 – Création d’un tarif de droit de place hors marché mensuel pour des ventes au déballage diverses sur le domaine public.
9) Finances – Autorisation de signature des contrats de prêts pour le financement des travaux de la maison de santé pluridisciplinaire.
10) Personnel – Tarifs applicables aux interventions de destruction de nids de frelons asiatiques.
11) Personnel – Création d’un poste d’agent de maîtrise pour promotion interne.
12) Travaux – Autorisation de signature d’une commande d’étude préalable pour étude de sécurisation de trois entrées d’agglomération sur le domaine public routier départemental.
13) Domaines – Autorisation de reprise de concessions funéraires des anciens maires.
14) Domaines – Autorisation de cession d’un chargeur frontal avec godet pour engin.
15 – Questions et informations diverses
o Travaux.
o Agenda.
o Police de la publicité – décision de prolongation du transfert à la communauté de communes des Hautes Vosges.
o Informations relatives aux ventes en cours par l’agence Immo des vallées.
o Mouvements au sein des services municipaux.