Le conseil municipal se réunira le lundi 07 septembre à 20 heures 00 en mairie afin de délibérer sur les objets portés à l’ordre du jour.
ORDRE DU JOUR
- Adoption du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 29 juin 2026.
- Décisions prises par le Maire en application de l’article L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales (CGCT).
1. Élections
Installation d’un nouveau conseiller municipal suite à une démission.
2. Affaires générales
Modification des commissions municipales et de la commission de contrôle des listes électorales pour la période 2026-2032.
3. Affaires générales
Désignation d’un représentant à la Régie municipale de chauffage.
4. Affaires générales
Modification des délégations de mission au Maire.
5. Affaires générales
Validation du règlement intérieur du Conseil municipal.
6. Scolaire
Participation communale aux transports scolaires.
7. Scolaire
Convention de mise à disposition d’une salle au sein de l’école élémentaire – Dispositif PAS.
8. Jeunesse
Demande de subvention à la CAF pour le développement du service Jeunesse.
9. Voirie
Attribution d’un marché de travaux pour la réalisation des travaux de voirie 2026.
10. Location
Location d’un local au Parc d’activités du Géhan.
11. Finances
Apurement de l’avance de trésorerie accordée à la Régie municipale du lac de la Moselotte.
12. Finances
Apurement de la contribution exceptionnelle à la Régie municipale du lac de la Moselotte.
13. Finances
Délibération modificative n° 3 du budget.
14. Finances
Affectation de l’actif et du passif du budget communal au budget annexe du lac de la Moselotte.
15. Finances
Admissions en non-valeur et créances éteintes.
16. Ressources humaines
Modification du tableau du personnel communal.
17. Immobilier
Vente du local commercial situé au 183, avenue Jules Ferry.
18. Terrain
Autorisation de passage sur un terrain communal pour la restauration du ruisseau du « Géhan ».
19. Associations
Conventions de mise à disposition de locaux communaux aux associations.
20. Associations
Modification de la subvention au Dojo de la Montagne.
21. Associations
Subvention exceptionnelle à l’association pour la protection et la restauration du patrimoine à l’occasion des 30 ans du Musée du Bois.
22. Culture
Tarifs de la Régie municipale Culture Animations.
23. Culture
Modification du montant d’encaisse autorisé sur la Régie municipale Culture Animations.
24. Location
Mise à disposition gracieuse de la base de loisirs.
25. Immobilier
Instauration de la taxe sur la vacance des logements.
