Le conseil municipal se réunira le jeudi 10 septembre 2026 à 20 heures 00 en salle du conseil municipal.

Ordre du jour :

+ Approbation du procès-verbal de la séance du 5 juin 2026

+ Commandes spécifiques signées depuis le 5 juin 2026

+ Biens soumis à droit de préemption

+ Délégation d’attribution du conseil municipal au Maire

+ Règlement intérieur du conseil municipal

+ Echange des parcelles AE 338 et AE 341 entre la commune et Vosgelis

+ Cession de trois emprises foncières de la parcelle AD 498

+ Cession d’une emprise foncière de la parcelle AC 155

+ Demande d’admission en non-valeur et créances éteintes

+ Décision modificative budgétaire n°01-2026

+ Convention de mandat pour l’établissement et l’émission de la facturation par l’Office National des Forêts pour des recettes issues des ventes de bois

+ Tarifs mercredis récréatifs et vacances ados

+ Modification du tableau des emplois et des effectifs

+ CCPVM – Délibération portant sur la Taxe sur la Vacance des Locaux d’Habitation (TVLH)

+ SMIC – Avis adhésions

+ SPL XDEMAT

+  Rapport de gestion 2025

+ Question(s) diverse(s) :

+ Subvention communale : remerciements de l’ADMR et de l’Association Familiale.