Réuni jeudi 10 septembre sous la présidence du maire Pascal Claude, le conseil municipal du Syndicat a notamment adopté son règlement intérieur, décidé d’instaurer une taxe sur les logements vacants à partir de 2027 et fait évoluer la gestion des ventes de bois. La séance s’est achevée à 21 h 20.

Le conseil municipal du Syndicat s’est réuni le 10 septembre 2026 à 20 h 15, sous la présidence de Pascal Claude, maire. Alexandre Gehin assurait le secrétariat de séance, avec Bertrand Perrin, directeur général des services, comme secrétaire adjoint.

Quatre élus étaient excusés : Jessica Cezard, Laurent Exbalin, Guy Kohler et Sophie Mossak. Les pouvoirs correspondants avaient été transmis à Fabienne Stouvenel, Pascal Claude, Philippe Valdenaire et Fanny Ostré.

Le règlement intérieur adopté

Après approbation du compte rendu de la précédente séance, les élus ont adopté à l’unanimité le nouveau règlement intérieur du conseil municipal.

Ce document précise notamment les modalités de présentation et d’examen des questions orales ainsi que les conditions d’expression des conseillers municipaux n’appartenant pas à la majorité.

Deux anciennes adjointes proposées pour l’honorariat

Le conseil municipal a également émis, à l’unanimité, un avis très favorable à l’attribution de l’honorariat à deux anciennes élues : Denise Chevrier et Marie Guillemin.

Denise Chevrier a exercé 18 années au sein de l’assemblée communale, dont plusieurs années comme adjointe au maire. Marie Guillemin a, pour sa part, exercé pendant 12 ans les fonctions d’adjointe au maire.

Le maire est chargé de transmettre les dossiers au préfet des Vosges, qui est compétent pour accorder cet honorariat.

Une taxe sur les logements vacants à partir de 2027

Autre décision importante : le conseil municipal a voté à l’unanimité l’instauration de la taxe sur la vacance des locaux d’habitation (TVLH) à compter du 1er janvier 2027.

Cette nouvelle taxe remplacera les dispositifs actuellement applicables en matière de logements vacants, selon les dispositions prévues par la loi de finances pour 2026.

Le conseil a décidé d’instituer cette taxe sur le territoire de la commune. Le taux d’imposition fera l’objet d’une délibération distincte.

La gestion des ventes de bois évolue

La généralisation de la facturation dématérialisée entraîne également des changements dans la gestion de la forêt communale.

Le conseil a décidé de supprimer la régie de recettes « Forêt », notamment utilisée pour l’encaissement des permis de bois et des ventes de sapins de Noël.

Désormais, les recettes concernées seront recouvrées dans le cadre du circuit de facturation et de recouvrement assuré par le comptable public.

Dans le même temps, le règlement des permis de bois a été adapté afin de tenir compte des nouvelles modalités de facturation électronique.

Le conseil a également approuvé le principe d’une convention permettant à l’Office national des forêts (ONF) d’assurer, pour le compte de la commune, la facturation des ventes de bois. Le recouvrement des sommes reste, lui, de la compétence du comptable public.

Un poste périscolaire renforcé

Face à l’évolution des besoins du service périscolaire, le conseil municipal a décidé de modifier la durée de travail d’un poste d’animateur.

Le temps de travail passe ainsi de 27 à 28 heures hebdomadaires, avec une annualisation passant de 26 à 27 heures.

Cette modification a été adoptée à l’unanimité.

Eau : plus de 2 000 m³ fournis par Cleurie

Dans les informations diverses, la question de la ressource en eau a notamment été évoquée.

Anthony Houillon est revenu sur les nombreuses fuites constatées durant l’été, notamment sur le réseau de Julienrupt. En raison de la sécheresse, la commune de Cleurie a fourni plus de 2 000 m³ d’eau pour alimenter ce réseau.

Les élus ont souligné l’importance des interconnexions entre les réseaux pour faire face aux difficultés futures liées à la ressource en eau. Une visite des installations et des réservoirs pourrait être organisée.

Des arbres fragilisés par les conditions climatiques

Les conséquences des fortes chaleurs et de la sécheresse de l’été 2026 ont également été abordées concernant les massifs forestiers.

Selon les informations présentées par Bruno Villiere, l’ONF travaille à la sécurisation de certains secteurs, la fragilisation de la végétation pouvant augmenter les risques de chute d’arbres.

Les travaux forestiers sur les chemins communaux se poursuivent par ailleurs.

École : 136 élèves à la rentrée

Véronique François a présenté les effectifs de l’école pour la rentrée 2026-2027 : 136 élèves sont actuellement scolarisés.

Le périscolaire reste également très fréquenté, avec environ 80 élèves accueillis chaque soir.

Un nouveau marché pour la restauration scolaire doit prochainement être lancé.

Les autres informations

Plusieurs autres sujets ont été évoqués au cours de la soirée : le prochain voyage des seniors à Rocamadour, prévu du 26 septembre au 3 octobre, la préparation de la fête d’Halloween du 31 octobre avec le tir du feu d’artifice initialement prévu lors de la fête du village, ainsi que l’opération « Septembre en or » consacrée aux cancers pédiatriques.

Le conseil a également été informé de la prochaine installation du nouveau Conseil municipal des jeunes (CMJ).

La séance a été levée à 21 h 20.

Lire le compte-rendu complet de la séance fourni par la commune sur ce lien.