Le conseil municipal se réunira lundi 21 septembre 2026 à 18 heures 00.

ORDRE DU JOUR

Présentation préalable

Présentation des futurs aménagements de la gare routière, en présence de représentants du Conseil régional Grand Est.

1. Institution et vie politique

Conseil municipal – Désignation d’un secrétaire de séance
Rapport de M. Jean-Benoît TISSERAND, Maire.

2. Institution et vie politique

Conseil municipal – Approbation du procès-verbal de la séance du 29 juin 2026
Rapport de M. Jean-Benoît TISSERAND, Maire.

3. Institution et vie politique

Maire – Délégation de certaines attributions du Conseil municipal – Administration générale – Compte rendu
Rapport de M. Jean-Benoît TISSERAND, Maire.

4. Finances

Dégâts au bien public – Règlement de dommages – Autorisation de recettes
Rapport de M. Jean-Benoît TISSERAND, Maire.

5. Patrimoine communal

Résidentialisation du Ban du Commerce avec Vosgelis
Rapport de M. Jean-Benoît TISSERAND, Maire.

6. Finances

Association Chats sans Famille – Demande de subvention
Rapport de Mme Charlène OUDIN.

7. Institution et vie politique

Renouvellement de la convention avec la SPA
Rapport de Mme Charlène OUDIN.

8. Finances

Plan d’eau – Labellisation Espace Outdoor FFTRI
Rapport de M. Guénolé SPATZ.

9. Réglementation et gestion du domaine

Partenariat pour l’installation d’un rucher sur un terrain à Olichamp
Rapport de M. Frédéric SIMON.

10. Institution et vie politique

Acquisition d’une Licence IV de gré à gré
Rapport de M. Bruno HAILLANT.

11. Finances

Taxe sur la vacance des locaux d’habitation – Institution
Rapport de M. Bruno HAILLANT.

12. Finances

Budget de l’exercice 2026 – Ajustements de crédits – Budget principal – Décision modificative n° 2 (DM2)
Rapport de M. Jean-Benoît TISSERAND, Maire.

13. Finances

Créances irrécouvrables – Exercice 2026 – Admissions en non-valeur
Rapport de M. Jean-Benoît TISSERAND, Maire.

14. Finances

Budget – Reversement de retenues de garanties prescrites – Société PIDC SARL
Rapport de M. Jean-Benoît TISSERAND, Maire.

15. Finances

Centre aquatique – Transfert à la Communauté de communes de la Porte des Vosges Méridionales au 1er janvier 2025 – Avenant au procès-verbal de mise à disposition – Transfert du solde des cautions
Rapport de M. Jean-Benoît TISSERAND, Maire.

16. Finances

Enseignement élémentaire – Ski scolaire – Frais de transport – Participation communale 2026/2027
Rapport de Mme Catherine VAGNON.

17. Finances

Maquis du Haut du Bois – Demande de subvention
Rapport de M. Bernard CREUSOT.

18. Finances

Concours local des maisons fleuries – Attribution des prix pour l’année 2026
Rapport de Mme Danièle FISCHER.

19. Finances

Location de salles et salons – Tarifs 2027
Rapport de M. Bruno HAILLANT.

20. Finances

Animations – Tarifs 2027
Rapport de M. Bruno HAILLANT.

21. Travaux et urbanisme

Renouvellement de la convention d’occupation du domaine public de la société TOTEM France – Stade municipal de Béchamp
Rapport de Mme Joceline PORTÉ.

22. Travaux et urbanisme

Travaux de voirie et opérations spécifiques – Programme 2027 – Définition
Rapport de M. Frédéric SIMON.

23. Travaux et urbanisme

Travaux de modernisation et mise aux normes de l’éclairage public – Programme 2027 – Définition
Rapport de M. Frédéric SIMON.

24. Travaux et urbanisme

Travaux d’entretien des chemins communaux – Programme 2027 – Définition
Rapport de M. Frédéric SIMON.

25. Travaux et urbanisme

Primes au ravalement de façades (PRF) – Dossiers présentés
Rapport de M. Frédéric SIMON.

26. Finances

Versement d’une aide exceptionnelle « Coup de pouce » à une étudiante en filière d’excellence
Rapport de M. Daniel N’DAO.

27. Personnel territorial

Tableau des effectifs permanents – Modificatif
Rapport de M. Jean-Benoît TISSERAND, Maire.

28. Personnel territorial

Adhésion au Contrat collectif de prévoyance / maintien de salaire 2027-2032 proposé par le Centre de gestion des Vosges
Rapport de M. Jean-Benoît TISSERAND, Maire.

29. Personnel territorial

Adhésion au Contrat collectif de mutuelle santé 2027-2032 proposé par le Centre de gestion des Vosges
Rapport de M. Jean-Benoît TISSERAND, Maire.

30. Institution et vie politique

Présentation de la synthèse du Rapport social unique (RSU) 2025
Rapport de M. Jean-Benoît TISSERAND, Maire.

Questions diverses.