Le Conseil communautaire se réunira mercredi 23 septembre 2026 à 20 heures 00 à Cornimont salle des fêtes 24, rue de la 3e DIA.
ORDRE DU JOUR
- Approbation du procès-verbal du conseil communautaire du 1er juillet 2026
- Décisions prises par le président dans le cadre de ses délégations
- AMV 88 – Cotisation 2026
- SPL-XDEMAT – Rapport de gestion 2025
- Adoption du règlement du conseil communautaire
- Demande d’autorisation de défrichement – Projet d’aménagement du stade nordique 4 saisons sur des terrains communaux
- Admissions en non-valeur
- Créances éteintes
- Service déchets – Promotion interne 2026 – Modification du tableau des effectifs
- Service eau – Promotion interne 2026 – Modification du tableau des effectifs
- Transport à la demande – Modification du tableau des effectifs
- Services techniques – Augmentation de la durée hebdomadaire de travail des agents
- Service déchets – Accroissement saisonnier d’activité en période hivernale
- Service polyvalent – Accroissement temporaire d’activité
- Contribution eaux pluviales 2026 au budget assainissement
- Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d’eau potable 2025
- Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d’assainissement collectif 2025
- CAUE des Vosges – Adhésion 2026
- Exonération de la cotisation foncière des entreprises (CFE) à destination des professionnels de santé
- Attribution du marché de travaux pour la construction de la piscine intercommunale de Vagney – Lot n° 1 : désamiantage / curage / démolition
- Dé-transfert de la piscine intercommunale de Vagney au profit de la commune de Vagney
- Complexe aquatique de La Bresse – Modification du règlement intérieur
- Poursuite de la démarche d’Éducation artistique et culturelle (EAC) et recrutement d’un chargé de mission culture
- Projets fédérateurs d’Éducation artistique déposés par les établissements scolaires de la CCHV pour l’année 2026-2027
Informations et questions diverses.
