Le conseil municipal se réunira le jeudi 24 septembre 2026 à 18 heures 30.

L’ordre du jour sera le suivant :
• Délégations
• 01 – Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 23 juillet 2026
• 02 – Installation d’un nouveau membre du Conseil Municipal
• 03 – Création des commissions, GT municipaux facultatifs et institution du BM pour la durée du mandat, nomination des membres et établissement du règlement – Modification
• 04 – Désignation des délègues du Conseil Municipal au Comité Syndical du SIVUIS du secteur de REMIREMONT – Modification
• 05 – Désignation du correspondant « incendie et secours » – Modification
• 06 – Règlement intérieur du Conseil Municipal 2026-2032 – Modification
• 07 – Adaptations du bail de chasse et de différents modèles de contrats suite aux résultats du contrôle PEFC
• 08 – Affouages – Règlement et fixation des tarifs pour 2027 et 2028
• 09 – État d’assiette des coupes de bois pour 2027
• 10 – Autorisation à donner au Maire en vue de la signature d’une convention de mandat de facturation des bois par l’ONF
• 11 – Instauration de la taxe sur la vacance des locaux d’habitation
• 12 – Vote du taux de la taxe sur la vacance des locaux d’habitation pour 2027
• 13 – Incendies estivaux – Solidarité en faveur des Communes sinistrées via l’Association des Maires de France
• 14 – Subvention exceptionnelle au profit de l’association « Men of Texas » dans le cadre de sa participation aux festivités de Noirgueux
• 15 – Gestion des animaux errants – Subvention exceptionnelle au profit de l’association « chats sans famille »
• 16 – Adhésions au Syndicat Mixte pour l’Informatisation Communale (SMIC) dans le département des Vosges
• 17 – Avenant n°6 au marché ENGIE-COFELY d’exploitation des installations thermiques de la Commune
• 18 – Autorisation à donner au Maire en vue de la signature d’une « convention Cadre unique » relative aux missions facultatives du CDG88
• 19 – Conventions de participation relatives à la PSC des agents communaux – Santé et Prévoyance – Opportunité de se joindre aux procédures du CDG88 pour la période 2027-2032
• 20 – Transformation de poste et adaptation du tableau des effectifs du personnel communal suite à avancement de grade
• 21 – Règlement intérieur des services communaux – Modifications
• 22 – Mise en place d’un plan « canicule » au sein des services communaux
• 23 – Règlement de formation des services communaux
• 24 – Adoption du plan de formation 2026
Question(s) diverse(s).