La prochaine réunion du conseil municipal se déroulera le lundi 28 septembre 2026 à 19 heures 30 en mairie.
Ordre du jour
1. COMMANDE PUBLIQUE
Marchés publics (1.1)
Étude d’actualisation du Schéma Directeur d’Alimentation en Eau Potable (SDAEP) et d’élaboration du Plan de Gestion de la Sécurité Sanitaire des Eaux (PGSSE) – Attribution du marché.
2. URBANISME
Droit de préemption urbain (2.3)
Information du Conseil municipal.
3. INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE
Fonctionnement des assemblées (5.2)
Avis du Conseil municipal sur l’adhésion de collectivités au Syndicat Mixte pour l’Informatisation Communale dans le Département des Vosges.
4. INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE
Délégation de fonctions (5.4)
Délégations du Conseil municipal à Monsieur le Maire.
5. FINANCES LOCALES
Décisions budgétaires (7.1)
Décision budgétaire modificative n° 3 – Budget de la commune.
6. FINANCES LOCALES
Décisions budgétaires (7.1)
Décision budgétaire modificative n° 2 – Budget annexe de l’assainissement.
7. FINANCES LOCALES
Fiscalité (7.2)
Institution de la taxe sur la vacance des locaux d’habitation.
8. FINANCES LOCALES
Divers (7.10)
Indice de variation de fermage pour l’année 2026-2027.
9. AUTRES DOMAINES DE COMPÉTENCES
Autres domaines de compétences des communes (9.1)
Mise à jour n° 3 du Plan Communal de Sauvegarde de la commune.
10. AUTRES DOMAINES DE COMPÉTENCES
Autres domaines de compétences des communes (9.1)
Rapport 2025 sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable.
11. AUTRES DOMAINES DE COMPÉTENCES
Autres domaines de compétences des communes (9.1)
Rapport 2025 sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement collectif.
12. AUTRES DOMAINES DE COMPÉTENCES
Autres domaines de compétences des communes (9.1)
Délibération relative à l’acquisition de locaux commerciaux ou de locaux susceptibles de contribuer à la revitalisation commerciale de Bussang.
13. AUTRES DOMAINES DE COMPÉTENCES
Autres domaines de compétences des communes (9.1)
Rapport annuel d’activités 2025 du Syndicat Départemental d’Électricité des Vosges.
14. AUTRES DOMAINES DE COMPÉTENCES
Autres domaines de compétences des communes (9.1)
Rapport de gestion 2025 de la SPL XDEMAT.
15. AUTRES DOMAINES DE COMPÉTENCES
Autres domaines de compétences des communes (9.1)
Entente intercommunale pour la mise en œuvre du schéma directeur des activités de pleine nature et nordiques à Rochelotte – Mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage.
16. AUTRES DOMAINES DE COMPÉTENCES
Autres domaines de compétences des communes (9.1)
Entente intercommunale pour la mise en œuvre du schéma directeur des activités de pleine nature et nordiques à Rochelotte – Approbation du programme de travaux 2026.
17. AFFAIRES DIVERSES.
