Logement communal, taxe sur les logements vacants, forêt, animaux errants et projets intercommunaux figuraient notamment à l’ordre du jour du conseil municipal de Thiéfosse, réuni vendredi 25 septembre 2026.

Réuni vendredi soir sous la présidence du maire, le conseil municipal de Thiéfosse a examiné plusieurs dossiers concernant directement la gestion communale et les services aux habitants. La séance, qui a débuté à 20 heures, s’est achevée à 21 h 45.

Après lecture des principaux points du précédent compte rendu, celui-ci a été approuvé à l’unanimité.

18 000 euros pour rénover un logement communal

Sur le volet financier, les élus ont adopté une première décision modificative du budget général afin de permettre la réalisation de travaux dans le logement situé au-dessus de la salle du conseil municipal, place de la Mairie.

Une enveloppe de 18 000 euros sera ainsi réaffectée afin de financer ces travaux. La décision a été adoptée par 11 voix pour et 4 abstentions.

Le même logement était également concerné par une seconde délibération. À la suite du départ de la locataire, l’état des lieux a fait apparaître plusieurs dégradations ne relevant pas de l’usure normale, notamment des revêtements de sol déchirés. Une rénovation globale du logement est envisagée.

Compte tenu de ces dégradations, le conseil municipal a décidé à l’unanimité de ne pas restituer la caution de 319 euros versée lors de l’entrée dans les lieux.

Une taxe sur les logements vacants

Autre décision importante en matière d’habitat : la commune va instituer la taxe sur la vacance des locaux d’habitation.

Le dispositif concerne les logements habitables mais demeurant vacants pendant au moins deux années consécutives, sous certaines conditions prévues par le Code général des impôts.

La délibération a été adoptée par 13 voix pour et 2 abstentions.

Par ailleurs, les élus ont approuvé à l’unanimité une admission en non-valeur concernant d’anciennes créances du budget de l’eau, pour un montant total de 755,78 euros.

La commune confie la facturation des ventes de bois à l’ONF

La forêt communale figurait également à l’ordre du jour. Le conseil municipal a approuvé une convention de mandat avec l’Office national des forêts (ONF) pour l’établissement et l’émission des factures relatives aux ventes de bois.

Cette convention concerne les ventes simples issues de la forêt communale. Le recouvrement des sommes reste, lui, de la compétence du comptable public.

Le mandat prendra effet à compter de la signature de la convention et restera valable pendant la durée du mandat électoral du conseil municipal, sauf révocation.

La délibération a été adoptée à l’unanimité.

Une convention pour lutter contre les chats errants

La commune souhaite également renforcer son action concernant les animaux errants.

Une convention sera ainsi conclue avec le Refuge animalier « La Seconde Chance », situé à Thiéfosse. L’association prendra notamment en charge la capture et la stérilisation des chats errants, avant leur éventuelle adoption.

Les animaux ne pouvant être adoptés pourront être relâchés sur leur lieu de capture après identification au nom de la commune.

En contrepartie, Thiéfosse versera à l’association une participation de 2 euros par habitant et par an. La convention sera conclue pour un an et renouvelable par tacite reconduction.

Le conseil municipal a approuvé cette convention à l’unanimité.

Un projet de coopération avec le Maroc

Dans les informations diverses, les élus ont été informés d’un projet de coopération décentralisée franco-marocaine.

Thiéfosse, Basse-sur-le-Rupt et le Parc naturel régional des Ballons des Vosges souhaitent travailler sur un projet de chemin de mémoire équestre et pédestre, avec l’implication des écoles.

Une lettre d’intention doit être préparée. Une première étape pourrait consister en un déplacement d’une délégation d’élus au Maroc afin de définir plus précisément le projet avec les partenaires locaux.

Le Parc des Ballons des Vosges travaille pour sa part sur un volet consacré à l’agriculture. Des financements sont prévus dans le cadre de l’appel à projets franco-marocain pour la période 2026-2028.

40 élèves à la rentrée

Les élus ont également fait le point sur la rentrée scolaire.

L’école de Thiéfosse compte 40 élèves, répartis entre les deux classes :

• 17 élèves en maternelle, avec 3 petites sections, 2 moyennes sections, 8 grandes sections et 4 CP ;
• 23 élèves en élémentaire, avec 6 CE1, 6 CE2, 8 CM1 et 3 CM2.

La garderie périscolaire et la cantine continuent par ailleurs de rencontrer un vif succès.

Plus de 37 000 euros d’aides pour l’éclairage public

Le bilan de la troisième tranche de rénovation de l’éclairage public a également été présenté.

Pour un montant de travaux de 81 631,80 euros HT, la commune a obtenu 32 789,60 euros au titre du Fonds vert ainsi que 4 798,80 euros de certificats d’économies d’énergie (CEE).

Le conseil a également été informé de plusieurs autres dossiers : des incivilités ont notamment été constatées cet été dans la forêt du Crosery, tandis qu’une subvention de 100 euros a été versée à la MAM.

Par ailleurs, L’Atelier à Pâtes cessera son activité et quittera le local communal situé 6, place de la Mairie. La municipalité devra désormais réfléchir à l’avenir de ce bâtiment.

Prévention et réunions à venir

Lors des questions des conseillers, Laure Grandemange a invité les élus à réfléchir dès à présent à un plan de prévention portant notamment sur les risques liés aux canicules, aux personnes vulnérables et aux incendies.

La possibilité de programmer à l’avance les réunions du conseil municipal a également été évoquée. La municipalité a rappelé que, dans une petite commune, les séances sont souvent convoquées en fonction des dossiers à traiter, tout en indiquant que les conseillers seraient prévenus le plus rapidement possible.

La séance s’est achevée à 21 h 45, après les remerciements adressés à la commune par plusieurs associations locales ayant bénéficié de subventions municipales.

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