Eloyes – 16 dossiers au conseil municipal du jeudi 22 octobre 2026

Le conseil municipal se réunira le jeudi 22 octobre 2026 à 20 heures 00 en salle du conseil municipal.

Ordre du jour : 

  • Approbation du procès-verbal de la séance du 10 septembre 2026 
  • Commandes spécifiques signées depuis le 10 septembre 2026 
  • Biens soumis à droit de préemption 
  • Modification de la délibération 20260325 du 31 mars 2026 concernant la composition des commissions communales
  • Modification de la délibération 20260317 du 31 mars 2026 concernant la désignation des membres du conseil municipal au centre communal d’action sociale
  • Mise à disposition gratuite d’une parcelle communale à usage de potager • Conventions de prise en charge des animaux errants
  • Instauration d’un tarif pour la capture, la prise en charge et la garde temporaire des chiens et chats trouvés errants ou en état de divagation
  • Extension de la vidéoprotection 
  • Cession de la parcelle AB 1811791984421
  • Proposition d’inscription de coupes à l’état d’assiette au titre de l’exercice 2027 et de leur désignation au titre de cet exercice
  • Avenant au bail de location amiable du droit de chasse en forêt communale 
  • Lutte contre la prolifération du frelon à pattes jaunes – Aide communale à la destruction des nids
  • Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’Association AC GIRLS SPORT AUTO
  • Adhésion au contrat collectif de mutuelle santé 2027-2032 proposé par le Centre de Gestion des Vosges
  • Adhésion au contrat collectif de prévoyance/maintien de salaire 2027/2032 proposé par le Centre de Gestion des Vosges
  • Avis sur la demande d’autorisation environnementale de monsieur Thierry SCHILD 

Question(s) diverse(s) : 

  • Remerciements de l’association Eloyes Bike Club pour l’attribution de la subvention
  • • Réalisation du Plan Communal de Sauvegarde (PCS) et du Document d’Information Communal sur les RIsques Majeurs (DICRIM).

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