Saint-Maurice-sur-Moselle – 19 dossiers au conseil municipal du lundi 23 novembre 2026

Le conseil municipal se réunira lundi 23 novembre 2026 à 20 heures 15 en mairie.

Ordre du jour

1. Approbation du procès-verbal

  • Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 29 octobre 2026.

2. Commande publique – Marchés publics (1-1)

  • N° 1 – Réhabilitation thermique de la salle multi-activités – Validation de l’avant-projet définitif.

3. Urbanisme – Documents d’urbanisme (2-1)

  • N° 2 – Modification du PLU – Récupération du coût.

4. Domaine et patrimoine – Locations (3-3)

  • N° 3 – Tarifs de location des salles communales.
  • N° 4 – Redevance des droits d’usage des terrains communaux.
  • N° 5 – Tarifs du cimetière.
  • N° 6 – Droit de place.

5. Fonction publique – Personnels titulaires et stagiaires de la FPT (4-1)

  • N° 7 – Instauration du régime d’astreinte – Saison hivernale 2026/2027.

6. Finances locales – Fiscalités (7-2)

  • N° 8 – Exonération en faveur des établissements participant au service public hospitalier.

7. Finances locales – Divers (7-10)

  • N° 9 – Participation financière au Syndicat des Eaux de Presles – Installation d’équipement.

8. Domaines de compétences par thèmes – Enseignement (8-1)

  • N° 10 – Reconduction de l’organisation du temps scolaire à compter de la rentrée 2027/2028.

9. Autres domaines de compétences – Autres domaines de compétence des communes (9-1)

  • N° 11 – Tarifs de vente liés à l’eau potable et à l’assainissement.
  • N° 12 – Participation pour le raccordement à l’assainissement collectif.
  • N° 13 – Tarif des renseignements d’assainissement.
  • N° 14 – Tarif de confection des photocopies.
  • N° 15 – Tarifs de remplacement du matériel de la salle multi-activités.
  • N° 16 – Tarifs d’utilisation du matériel municipal.
  • N° 17 – Redevance forfaitaire pour la gestion des animaux errants.
  • N° 18 – Organisation de la Navette des Neiges – Saison 2026/2027.
  • N° 19 – Tarifs d’évacuation des blessés sur les pistes du Ballon d’Alsace – Saison 2026/2027.

Affaires diverses

Décisions du Maire

Décisions du Maire prises sur délégation donnée par le Conseil municipal.

Informations diverses.

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