Conseil communautaire – Vers la construction d’un boulodrome couvert à Eloyes

Le conseil communautaire de la Porte des Vosges Méridionales se réunira en séance ordinaire le lundi 8 avril 2019 à 18 heures 00 en Mairie de Saint-Nabord, salle du Conseil Municipal. L’ordre du jour comporte notamment la construction d’un boulodrome couvert à Eloyes et l’acquisition d’un ensemble immobilier destiné à l’Ecole de Musique Intercommunale section de Remiremont.

ORDRE DU JOUR.

  • Intervention de Monsieur LE GOFF, Secrétaire Général de la Préfecture et Monsieur D’ARGENLIEU, Chef de Service à la DDT, sur la démarche du PLUI.
  • Approbation du compte-rendu de la réunion précédente.
  • Affaires et communications diverses.
  • Taxe d’enlèvement des Ordures Ménagères – Détermination du taux – année 2019.
  • Contributions Syndicales – Année 2019.
  • Comptes de gestion 2018.
  • Comptes administratifs 2018.
  • Affectations des résultats 2018.
  • Contributions directes locales – Fixation des taux 2019.
  • Budgets Primitifs 2019.
  • Autorisation de programme – micro-crèche et relais des assistants maternels – modification.
  • Subvention 2019 – Office de tourisme communautaire (OTC).
  • Contractualisation avec le Département – avenant 2019.
  • Convention de réalisation des actions du schéma départemental d’amélioration de l’accessibilité des services au public (SDAASP).
  • Construction d’un boulodrome couvert – Eloyes – projet d’intérêt intercommunal.
  • Convention de financement pour le déploiement du FTTH sur la CCPVM.
  • Fixation d’un montant minimum d’encaissement par carte bleue – régie de recettes de la médiathèque intercommunale.
  • Convention de mise à disposition de locaux au Val d’Ajol – école de musique -intercommunale.
  • Acquisition d’un ensemble immobilier destiné à l’Ecole de Musique Intercommunale section de Remiremont.
  • Demandes de subvention et option d’assujettissement de TVA – bâtiment relais AITHEX.
  • Acquisition de terrain situés zones de la Bruche à Dommartin-lès-Remiremont et conclusion d’un bail emphytéotique avec la société CS SOLAIRE.
  • Création d’un emploi non permanent pour un accroissement temporaire d’activité.
  • Demande de subvention fête de l’eau 2019.
  • PCAET demande de subvention Département.
  • Appel à projet Le Val d’Ajol.
  • Plan de gestion Natura 2000 : les étangs de la prairie du Vouau à Saint Nabord.