La prochaine séance du Comité du Pays de Remiremont et de ses vallées se déroulera le mardi 14 mai 2019 à 18 heures 00 à Remiremont selon l’ordre du jour ci dessous.
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PROCES-VERBAUX des séances du Comité du 06 novembre et du 10 décembre 2018
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Compte-rendu des décisions prises et démarches effectuées par délégations
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Mise en œuvre du programme leader : éléments d’actualité
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Examen des affaires soumises a délibération de l’assemblée
FONCTION PUBLIQUE, Transformation d’emplois contractuels (4.2.1)
N°1 – Transformation de l’emploi d’assistant socio-éducatif contractuel dédié au suivi administratif de l’Espace Santé du Pays
FINANCES LOCALES, Décisions budgétaires (7.1)
N°2 – Exercice 2018 : Compte de Gestion
N°3 – Exercice 2018 : Compte Administratif
N°4 – Exercice 2019 : Décision modificative Budgétaire n°1
FINANCES LOCALES, Demandes de subventions (7.5.1.1)
N°5 – Demande de subvention associée à l’ingénierie du PETR (année 2019)
N°6 – Demande de subvention associée à l’animation et la gestion du programme LEADER (année 2019)
DOMAINES DE COMPETENCES PAR THEMES, Aide sociale (8.2)
N° 7 – Association du PETR aux communautés de communes pour assurer la mise en œuvre du Schéma Départemental d’Amélioration de l’Accessibilité des Services au Public sur le Pays
N°8 – Mutualisation des charges de fonctionnement des Maisons de Services Au Public avec le Pays d’Epinal, Cœur des Vosges (année 2019)
DOMAINES DE COMPETENCES PAR THEMES, Aménagement du territoire (8.4)
N°9 – Espace Santé du Pays : Convention de partenariat avec le Réseau Activité Physique Santé (année 2019)
N°10 – Espace Santé du Pays : Convention de partenariat avec le Centre Hospitalier de Remiremont (année 2019)
N°11 – Etude projet de fusion inter-PETR : Choix du scenario à analyser à mi-parcours
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Communications sur les actions en cours
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QUESTIONS DIVERSES.
