Vagney – Le conseil municipal du 2 décembre 2019 se prononcera sur l’ouverture dominicale des commerces

Le conseil municipal se réunira le 2 décembre pour délibérer de l’ordre du jour ci dessous : 

  • Examen du compte rendu de la séance du 15 octobre 2019
  • Compte rendu des délégations du Conseil Municipal au Maire
    • Exercice du droit de préemption urbain ;
    • Avenant au marché public de travaux de voirie 2019 (entreprise TRB, lot n°1, travaux supplémentaires pour l’abri-bus, quai de bus PMR) ;
    • Autorisation de vente de matériel communal (pneus du Nissan Cabstar) ;
    • Devis et contrats divers.

 

1 – Finances – Vote des tarifs communaux pour l’année 2020

2 – Finances – Vote des tarifs de l’eau pour l’année 2020

3 – Finances – Vote des tarifs de l’assainissement pour l’année 2020

4 – Finances – Chaufferie – Fixation du nouveau tarif R2 de revente de l’énergie calorifique de la chaufferie bois municipale

5 – Chaufferie – Autorisation d’engagement d’une étude d’optimisation de l’équipement

6 – Finances – Prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif de l’année 2020

7 – Finances – Indemnité de conseil allouée au comptable du trésor chargé des fonctions de receveur municipal

8 – Finances – Budget Général – Décision modificative budgétaire n°5

9 – Finances – Budget Eau – Décision modificative budgétaire n°1

10 – Finances – Budget Assainissement – Décision modificative budgétaire n°3

11 – Economie – Ouverture dominicale des commerces de détail – Avis du conseil municipal

12 – Domaines – Autorisation d’acquisition de la parcelle de terrain privé n°AC 281 à la succession ORIVEL

13 – Domaines – Autorisation de vente partielle d’une parcelle de terrain communal en indivision – AB 417

14 – Travaux – Autorisation de signature d’une convention de groupement de commande et d’une convention d’assistance à maîtrise d’ouvrage avec l’OPH Vosgelis pour réalisation de travaux rue Albert Jacquemin

15 – Travaux – Projet de rénovation d’éclairage public – Demande de subventions

16 – Périscolaire – Autorisation de signature d’une convention de participation financière au service extrascolaire et périscolaire

17 – Personnel – Renouvellement d’un poste d’agent technique d’entretien en Parcours Emploi et Compétence

18 – Scolaire – Avenant à la convention triennale de définition du forfait communal versé à l’école privée Notre Dame

 

19 – Questions et informations diverses

  • Travaux.
  • Agenda.
  • Scolaire : courrier de remerciement de la classe de CM1 de l’école de Zainvillers suite à la remise des dictionnaires.
  • Communauté de Communes : Présentation du rapport annuel 2018 sur le prix et la qualité du service d’élimination des déchets.
  • Communauté de Communes : Présentation du rapport annuel 2018 d’activité de la communauté de communes.
  • Association du Trail des Grandes Gueules : courrier de remerciement suite à demande de subvention.

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