Remiremont – Sept dossiers au conseil communautaire mardi 4 février 2020

Le Conseil Communautaire de la Porte des Vosges Meridionales se réunira en séance ordinaire le mardi 4 février 2020 à 18 heures 30 en mairie de Remiremont — Salle du Conseil Municipal.

  • Approbation du compte-rendu de la réunion précédente.

  • Affaires et communications diverses.

  1. Rapport d’orientations budgétaires 2020.

  2. Conditions de sortie de la CCPVM du syndicat mixte pour le fonctionnement d’une école de musique.

  3. Avenants micro crèche.

  4. Contractualisation avec le Département – avenant 2020.

  5. Avis sur modifications statutaires du SMIC.

  6. Convention d’occupation école musique intercommunale — Val d’Ajol.

  7. Convention ENEDIS — servitude pour l’installation d’un coffret micro crèche à Eloyes.