De nombreux recours devant le tribunal administratif ont été engagés partout en France, par des candidats battus au premier tour des élections municipales, dimanche 15 mars 2020. Tous pointent la faible mobilisation de l’électorat, au début de la pandémie de Coronavirus, qui aurait entaché la sincérité du scrutin.

Dans les Vosges, 17 recours ont été déposés. A Bruyères (88600), Châtel-sur-Moselle (88330), Darney (88260), Doncières (88700), Gendreville (88140), Gugnécourt (88600), La Chapelle-aux-Bois (88240), Le Tholy (88530), Le Val-d’Ajol (88340), Pierrepont-sur-l’Arentèle (88600), Plombières-les-Bains (88370), Punerot (88630), Saint Amé (88120), Saint-Maurice-sur-Moselle (88560), Saint-Michel sur Meurthe (88470), Vittel (88800) et Xertigny (88220).

D’ores et déjà, un tribunal s’est prononcé sur ce type de recours, celui de Rennes. Un candidat malheureux d’une commune du secteur rennais estimait que “ le premier tour des élections municipales est entaché d’insincérité, eu égard que les élections ont été organisées dans un climat non serein”. Il pointait un taux d’abstention record dans sa commune de 54, 30 %, “qui n’a jamais été atteint dans le passé, s’explique par les mises en garde répétées et contradictoires des pouvoirs publics ( intervention télévisée du Président de la République du 12 mars 2020, annonce de la fermeture de l’ensemble des établissements scolaires…) quant aux risques liés à l’épidémie de « Covid 19 » qui ont eu un effet négatif sur la participation notamment des personnes âgées et fragiles, créant un contexte anxiogène”».

Un recours qui a été rejeté. Le juge administratif a considéré que “l’abstention liée aux craintes entourant cette pandémie a impacté de la même manière toutes les listes en présence” et que “la seule circonstance que cette baisse du taux de participation par rapport aux élections municipales antérieures serait consécutive aux annonces du Président de la République et du Premier ministre sur l’épidémie de Covid-19 ne permet pas, à elle seule, d’établir l’existence d’une manœuvre de nature à altérer la sincérité du scrutin”.

Un jugement qui pourrait faire jurisprudence partout ailleurs en France.