Com’com des Hautes-Vosges – Douze dossiers mercredi 9 décembre 2020

Le Conseil Communautaire se réunira le mercredi 9 décembre 2020 à 20 heures 00 à Gérardmer, Espace LAC, Salle Mérelle.

Ordre du jour :

  1. APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 04 NOVEMBRE 2020

  2. DECISIONS PRISES PAR LE PRESIDENT DANS LE CADRE DE SES DELEGATIONS

  3. ADMISSIONS EN NON VALEUR

  4. DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE N°1 – BUDGET PRINCIPAL

  5. SIGNALETIQUE D’INTERET LOCAL : DEMANDE DE SUBVENTION

  6. AUTORISATION AU PRESIDENT A RESILIER LE BAIL AVEC TDF POUR l’ANTENNE RELAIS DE GRANGES AUMONTZEY

  7. FIXATION DES TARIFS DE LA REDEVANCE INCITATIVE 2021

  8. ATTRIBUTION DU MARCHE DE FOURNITURE ET D’INSTALLATON DE COMPACTEURS FIXES ET DE CAISSONS AMOVIBLES DE 30M3 POUR LES DECHETS CARTONS ET INCINERABLES, DECHETERIE DE LA BRESSE

  9. EHPAD : AIDE EXCEPTIONNELLE 2020

  10. DESIGNATION D’UN DELEGUE AU SEIN DE LA COMMISSION CONSULTATIVE POUR LA TRANSITION ENERGETIQUE DU SYNDICAT DEPARTEMENTAL D’ELECTRICITE DES VOSGES

11.DESIGNATION D’UN REPRESENTANT AU SYNDICAT MIXTE DU PETR DE REMIREMONT ET DE SES VALLEES

12.INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES.