La Bresse – Le conseil municipal vote une subvention de 10.000 euros pour l’OGEC Saint-Laurent

Lors de sa dernière réunion, le conseil municipal, avec 21 voix pour et 4 abstentions, a décidé d’attribuer à L’OGEC Saint-Laurent une subvention complémentaire pour 2020 d’un montant de 10 000 € et autorise le Maire à passer les opérations comptables qui en découlent.

Par délibération n°62/2020 du 22 juin 2020, le Conseil Municipal a alloué les subventions pour l’année 2020.

Concernant celle octroyée à l’OGEC Saint-Laurent, calculée par rapport aux frais de fonctionnement du groupe scolaire du centre et aux nombres d’élèves fréquentant l’établissement, il s’avère que le calcul n’a pas été fait en tenant compte des réalités fonctionnelles rencontrées sur le terrain.

Interpellé par cet organisme sur le montant alloué par rapport aux années passées (moindre d’environ 8 000€) et sur l’incidence de la crise sanitaire rencontrée cette année, il a été décidé, suite à intégration dans le calcul des éléments mal évalués, de proposer au Conseil Municipal, l’octroi d’une subvention complémentaire de 10 000.00€ pour l’année 2020.

Mme Le Maire précise que la subvention est habituellement de plus de 60 000 € et au mois de juin de cette année, 56 000 € ont été versés.

Mme Nadia RABANT demande quel est le mode de calcul.

Mme Le Maire répond qu’il reprend une partie des frais de fonctionnement pour le groupe scolaire public du centre que l’on ramène au nombre d’élèves bressauds du groupe scolaire du centre. Cela donne un coût moyen rapporté au nombre d’élèves bressauds du primaire et de la maternelle du Saint Laurent.

L’erreur s’est produite au niveau du calcul du coût de fonctionnement.

Mme Nadia RABANT demande si le nombre d’élèves diminue.

Mme Le Maire rappelle les chiffres d’élèves bressauds déjà transmis :

Mme Nadia RABANT demande quels sont les frais de fonctionnement.

Mme Le Maire parle de frais liés aux Atsem, aux fournitures de bureau, à l’affranchissement et au fonctionnement du bâtiment.

Mme Nadia RABANT souhaite savoir comment les incidences de la crise sanitaire actuelle sur le budget des écoles sont-elles gérées et cette subvention compensée ?

Mme Le Maire répond que les estimations de l’impact de cette situation de crise, non terminée, seront réalisées en fin d’année.

Lire le compte-rendu complet, fourni par la commune, du conseil municipal du 9 novembre 2020 en cliquant ici.