Le Thillot – 28 dossiers au conseil municipal du 7 décembre 2020

La prochaine réunion du conseil municipal aura lieu le lundi 7 décembre 2020 à 20 heures 00 en salle Cécile Valence de la Médiathèque, selon l’ordre du jour ci-dessous.

  • NOMINATION D’UN(E) SECRETAIRE DE SEANCE ET D’UN(E) SECRETAIRE ADJOINT(E)

  • APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA REUNION DE CONSEIL MUNICIPAL DU 12 OCTOBRE 2020

 ORDRE DU JOUR

1 – AVANCEMENTS DE GRADES ET CREATIONS DE POSTES

2 – CREATION D’UN POSTE D’ADJOINT TERRITORIAL D’ANIMATION PRINCIPAL 1ERE CLASSE DANS LE CADRE D’UN DETACHEMENT 

3 – POLE PETITE ENFANCE – CREATION D’UN POSTE ET MODIFICATION DE SON TEMPS DE TRAVAIL   

4 – REGIE DES HAUTES-MYNES – CREATION DE DEUX POSTES

5 –   DEMANDE DE TEMPS PARTIEL DE DROIT POUR UN AGENT DES SERVICES TECHNIQUES

6 – MODIFICATION DE NOTRE DELIBERATION N°26/VII/2020 DU 12/10/2020 PORTANT SUR LA CREATION D’UN POSTE A LA REGIE DES HAUTES-MYNES

7 – DELIBERATION INSTAURANT LE TELETRAVAIL EN CAS DE SITUATION EXCEPTIONNELLE

8 – TRAVAUX EN REGIE A INSCRIRE EN SECTION D’INVESTISSEMENT EXERCICE 2020

9 – MISE EN PLACE DU PRELEVEMENT AUTOMATIQUE AU POLE PETITE ENFANCE ET ADOPTION DU NOUVEAU REGLEMENT INTERIEUR

10 – REFORME DES CONTRATS ENFANCE JEUNESSE ET MISE EN PLACE DES CONVENTIONS TERRITORIALES GLOBALES

11 – DEMANDE DE SUBVENTION POUR UNE ELEVE THILLOTINE

12 – DVD SORTIS DE L’INVENTAIRE DE LA MEDIATHEQUE ET CEDES AU CENTRE DE LOISIRS

13 – RENOUVELLEMENT DE LA COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS

14 – DEMANDES D’ADHESIONS ET DE RETRAIT DE COLLECTIVITES AU COMITE DU SYNDICAT MIXTE DEPARTEMENTAL DE L’ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF

15 – BUDGET GENERAL – DECISIONS MODIFICATIVES AU BUDGET PRIMITIF 2020 – RECTIFICATIF DE NOTRE DELIBERATION N°7/VII/2020 DU 12/10/2020

16 – BUDGET GENEREAL – DECISION MODIFICATIVE AU BUDGET PRIMITIF 2020

17 – ORGANISATION DE LA NAVETTE DES NEIGES – SAISON 2020/2021

18 –AVENANTS CONVENTIONS MEDIATHEQUE

19 – RETROCESSION DE LA COMPETENCE AMELIORATION DE LA DESSERTE ET RECEPTION DES CHAINES DE TELEVISIONS ET RADIOS HERTZIENNES TERRESTRES

20 – TARIFS DU SERVICES DE L’ASSAINISSEMENT – EXERCICE 2021

21 – MISE EN PLACE D’UN FORFAIT POUR L’EAU LORS DE LA CONSTRUCTION D’UNE MAISON D’HABITATION

22 – CONVENTION D’UN DISTRIBUTEUR DE PIZZAS – PARKING DES ARCADES

23 – CONVENTION DE SERVITUDE AVEC ENEDIS

24 – MEDIATHEQUE MUNICIPALE – INSCRIPTION DE CREDITS BUDGETAIRES POUR L’ACHAT ANTICIPE DE DOCUMENTS AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2021 DU BUGET GENERAL

25 – VERSEMENT D’UNE SUBVENTION PARTIELLE AU TITRE DE L’EXERCICE 2021

A LA REGIE DES HAUTES-MYNES DANS L’ATTENTE DU VOTE DE SON BUDGET PRIMITIF

26 – VERSEMENT D’UNE SUBVENTION PARTIELLE AU TITRE DE L’EXERCICE 2021

A LA REGIE DE LA CRECHE MUNICIPALE DANS L’ATTENTE DU VOTE DE SON BUDGET PRIMITIF

27 – LOGEMENT SOCIAL – CITE DU PREY – SOUSCRIPTIOND’UN BAIL DE LOCATION

28 – REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL.