D.J.

Cornimont – 16 dossiers au conseil municipal du 11 décembre 2020

Le Conseil Municipal se réunira en séance ordinaire, à la Mairie de Cornimont – salon d’honneur, le vendredi 11 décembre 2020 à 20 h 15.

ORDRE DU JOUR

PV de la séance du 23 octobre 2020 – approbation

ADMINISTRATION GENERALE

  • Compte rendu des décisions prises par Mme le Maire dans le cadre de sa délégation de compétences du Conseil Municipal, en application de l’art. L.2122-22 du CGCT
  • Information sur les subventions obtenues par la commune depuis le précédent Conseil Municipal

BUDGETS – FINANCES

  • Décisions modificatives – différents budgets
  • Admissions en non-valeur et créances éteintes – budget annexe de l’eau
  • Dossier demande de subvention pour la reconquête agricole sur le « Pré Cuna »
  • Avance remboursable de la maison de santé – solde et modalités de remboursement
  • Attribution de subventions associatives

RESSOURCES HUMAINES

  • Indemnité spéciale de fonction de la police municipale
  • Contrat d’accroissement temporaire d’activité – service technique : 1 poste à temps non complet (4h)

ENFANCE – JEUNESSE – SCOLAIRE – PERISCOLAIRE

  • Organisation du temps scolaire à compter de la rentrée de septembre 2021 (pour 3 années)

CONTRATS – CONVENTIONS – MARCHES PUBLICS

  • Convention de lancement de la campagne de mécénat avec la Fondation du Patrimoine pour la réhabilitation du monument « Notre Dame de la Paix »

URBANISME – TERRAIN – PATRIMOINE

  • Cession de la parcelle AI 332 de 118 m² située à « le dessus de Sausnigoutte »
  • Exercice du droit de préférence sur des parcelles forestières à Travexin

INTERCOMMUNALITE

  • Modification des statuts de la Communauté de Communes des Hautes Vosges – restitution de la compétence facultative « gestion des stations de réémission télévisuelles nécessaires à la résorption des zones d’ombres »
  • Modification des statuts du SIVU Tourisme Hautes Vosges
  • Rapport d’activité 2019 du Syndicat mixte Départemental d’Assainissement Non Collectif des Vosges

COMPTES-RENDUS DES COMMISSIONS MUNICIPALES

COMPTES-RENDUS DES COMMISSIONS INTERCOMMUNALES

POINT INFO

QUESTIONS DIVERSES

Au vu des circonstances sanitaires exceptionnelles relatives à l’épidémie de Covid-19 et en raison des mesures restrictives de déplacement, il est précisé que Mme le Maire demandera un vote en début de séance, pour que le présent Conseil se fasse à huis clos.