Cleurie – Douze dossiers au conseil municipal du lundi 15 mars 2021

La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu le lundi 15 mars 2021 à 20 heures 30 à la salle de la mairie.

Ordre du jour. 

 

N° d’ordre Objet Domaine Code matière N° de délibération
01 Approbation du compte-rendu de la séance du

08 février 2021.

02 Approbation de l’ordre du jour.
03 Compte-rendu des décisions prises par le Maire dans le cadre de ses délégations. Institutions et vie politique 5.4.1
04 Syndicat Mixte pour l’Informatisation Communale dans le Département des Vosges :

Demandes d’adhésion.

Institution et vie politique

Intercommunalité

5.7.4 010-2021
05 Syndicat Mixte Départemental d’Assainissement Non Collectif des Vosges :

Demandes d’adhésions compétences «Réhabilitation» et «Entretien».

Institution et vie politique

Intercommunalité

5.7.4 011-2021
06 Etat d’assiette des coupes 2021 en forêt communale. Domaine et patrimoine 3.2 012-2021
07 Programme d’actions proposé par l’ONF en forêt communale pour 2021. Domaine et patrimoine 3 013-2021
08 Mise en place du dispositif de signalement : Conventionnement avec le Centre de Gestion des Vosges.  

Fonction publique

4 014-2021
09 SIVUIS : participation financière de la commune pour 2021. Finances locales 7.6.1 015-2021
10 Rapport des commissions. Autres domaines de compétences des communes 9
11 Le point sur l’intercommunalité. Institutions et vie politique Intercommunalité 5.7.7
12 Questions et informations diverses.