Rupt-sur-Moselle – 24 dossiers au conseil municipal du 29 mars 2021

La prochaine séance du conseil municipal aura lieu le lundi 29 mars 2021 à 20 heures 00 en mairie.

N° 2021/022 Institutions et Vie Politique – Fonctionnement des Assemblées – 05-02
Approbation du Conseil Municipal du 22 février 2021

N° 2021/023 Fonction Publique – Personnels titulaires et stagiaires de la Fonction Publique territoriale 04-01 et personnels contractuels – 04-02
Création de 5 emplois pour accroissement temporaire d’activité des services techniques

N° 2021/024 Fonction Publique – Personnels titulaires et stagiaires de la Fonction Publique territoriale 04-01 et personnels contractuels – 04-02
Création de six emplois pour accroissement saisonnier d’activité pour le centre de loisirs sans hébergement

N° 2021/025 Fonction Publique – Personnels titulaires et stagiaires de la Fonction Publique Territoriale – 04-01
Avancements de grade – Fermeture d’un poste d’Adjoint Administratif principal 2ème classe – Ouverture d’un poste d’Adjoint Administratif principal 1ère classe
Modification du tableau des emplois permanents

N° 2021/026 Finances Locales – Contributions – 07-06
Participation communale au SIVUIS – Fiscalisation

N° 2021/027 Finances Locales – Subventions – 07-05
Subvention au CCAS

N° 2021/028 Finances Locales – Fiscalité – 07-02
Fixation des taux de fiscalité locale 2021

N° 2021/029 Finances Locales – Décisions Budgétaires – 07-01
Budget Cimetière – Approbation du Compte de Gestion 2020 – Vote du Compte Administratif 2020 – Affectation des Résultats 2020 – Réintégration de l’actif et du passif dans le Budget Principal

N° 2021/030 Finances Locales – Décisions Budgétaires – 07-01
Budget Principal – Approbation du Compte de Gestion 2020 – Vote du Compte Administratif 2020 – Intégration des Résultats du Budget du Cimetière et réintégration de l’actif et du passif dans le Budget Principal – Affectation des Résultats 2020 – Vote du Budget Primitif 2021

N° 2021/031 Finances Locales – Décisions Budgétaires – 07-01
Budget de l’Eau – Approbation du Compte de Gestion 2020 – Vote du Compte Administratif 2020 – Affectation des Résultats 2020 – Vote du Budget Primitif 2021 – Durée d’amortissement des canalisations et des frais d’études et d’insertions non suivis de réalisation – Prise en charge des frais de personnel

N° 2021/032 Finances Locales – Décisions Budgétaires – 07-01
Budget de l’Assainissement – Approbation du Compte de Gestion 2020 – Vote du Compte Administratif 2020 – Affectation des Résultats 2020 – Vote du Budget Primitif 2021 – Durée d’amortissement des canalisations et des frais d’études et d’insertions non suivis de réalisation – Prise en charge des frais de personnel

N° 2021/033 Finances Locales – Décisions Budgétaires – 07-01
Budget de la Forêt – Approbation du Compte de Gestion 2020 – Vote du Compte Administratif 2020 – Affectation des Résultats 2020 – Vote du Budget Primitif 2021

N° 2021/034 Finances Locales – Décisions Budgétaires – 07-01
Budget Lotissement – Approbation du Compte de Gestion 2020 – Vote du Compte Administratif 2020 – Affectation des Résultats 2020 – Vote du Budget Primitif 2021

N° 2021/035 Finances Locales – Décisions Budgétaires – 07-01
Budget Revente Électricité – Approbation du Compte de Gestion 2020 – Vote du Compte Administratif 2020 – Affectation des Résultats 2020 – Vote du Budget Primitif 2021

N° 2021/036 Finances Locales – Décisions Budgétaires – 07-01
Budget Lépange Maxonchamp – Approbation du Compte de Gestion 2020 – Vote du Compte Administratif 2020 – Affectation des Résultats 2020 – Vote du Budget Primitif 2021

N° 2021/037 Domaine et Patrimoine – Actes de gestion du domaine public – 03-05 –
Autorisations d’acquisitions, de travaux et d’études

Finances Locales – Subventions – 07-05
Demande de subventions

N° 2021/038 Finances Locales – Divers – 07-10
Tarifs municipaux – Prix de la redevance eau et de l’abonnement annuel au réseau d’eau

N° 2021/039 Finances Locales – Divers – 07-10
Tarifs municipaux – Prix de la taxe d’assainissement

N° 2021/040 Domaine et Patrimoine – Actes de gestion – 03-05 –
Bilan foncier 2020

N° 2021/041 Domaine et Patrimoine – Locations – 03-03
Autorisation de signature d’un bail avec TDF

N° 2021/042 Domaine de compétence par thèmes – Environnement – Autres – 08-08-04 Urbanisme – Documents d’urbanisme – 02-01
Carrière de Sévrichamp
Accord de principe pour l’extension de l’exploitation de la carrière
Accord de droit de passage sur le chemin d’accès
Signature du devis du bureau d’études pour la mise en compatibilité du PLU

N° 2021/043 Domaine et Patrimoine – Actes de gestion du domaine public – 3-5
Constitution de servitude au profit de ENEDIS

N° 2021/044 Commande Publique – Autres contrats – Groupements de commandes – 01-04
Adhésion aux groupements de commandes de l’Association des Maires des Vosges

N° 2021/045 Domaine et Patrimoine – Autres actes de gestion du domaine public -03-05
Convention de mise à disposition de locaux communaux

N° 2021/046 Institutions et vie politique – délégations de fonctions – 05-04
Compte rendu de l’exécutif de l’usage de ses délégations.

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