La Bresse – 20 dossiers au conseil municipal du 17 mai 2021

La prochaine réunion aura lieu Salle des Fêtes en Mairie, le lundi 17 mai 2021 à 20 heures 00.

L’ordre du jour sera le suivant :

  • PREAMBULE

APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 29 MARS 2021

COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE SUR DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL, EN APPLICATION DE L’ARTICLE L.2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES

  • 1- ADMISSION EN NON VALEUR/CREANCES ETEINTES SUR LE BUDGET PRINCIPAL
  • 2- ADMISSION EN NON VALEUR/ CREANCES ETEINTES SUR LE BUDGET « SERVICE DES EAUX »

  • 3- ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION A L’ASSOCIATION AAPPMA (Association Agréée pour la Pêche et la Protection du Milieu Aquatique)

  • 4- AVENANT N° 3 AU MARCHE DE TRAVAUX DE REMPLACEMENT DU RESEAU D’EAU POTABLE, REFECTION DU RESEAU D’EAUX PLUVIALES ET ENFOUISSEMENT DES RESEAUX SECS RUE DU HOHNECK ET RUE DE LA CLAIRIE

  • 5- CONSTITUTION D’UN GROUPEMENT DE COMMANDE POUR LA FOURNITURE DE MATERIAUX DE VOIRIE AVEC LA COMMUNE DE CORNIMONT

  • 6- CONSTITUTION D’UN GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LA REALISATION DE TRAVAUX DE
    SECURISATION DU RESEAU HTA, L’EXTENSION DU RESEAU BT EN SOUTERRAIN, L’EXTENSION DU RESEAU TELECOM ET RESEAU D’ASSAINISSEMENT ROUTE DE NIACHAMP

  • 7- ADHESION AU GROUPEMENT DE COMMANDE « BOIS-ENERGIE 2021 » DU PAYS DE REMIREMONT ET DE SES VALLEES – APPROVISIONNEMENT DES CHAUFFERIES EN PLAQUETTES FORESTIERES DE BOIS DECHIQUETE.

  • 8- ATTRIBUTION DE MARCHE : FOURNITURE DE FIOUL ET GAZOLE

  • 9- APPROBATION DE LA NOUVELLE REPARTITION DU CAPITAL SOCIAL DE LA SOCIETE SPL X-DEMAT

  • 10- PASSATION D’UNE NOUVELLE CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS ENTRE LA COMMUNE ET L’ASSOCIATION « LA BRESSAUDE – SOCIETE OMNISPORTS »

  • 11- CESSION DE TERRAIN « CHEMIN DU BAMBOIS » A MM. CLEMENT ET MARIANNE DUCHENE

  • 12- CESSION DU LOT N° 3 AU LOTISSEMENT LES BALCONS DE LA RIGUE A MME KOCH-THIRY
    ANNE-CATHERINE

  • 13- CESSION DE TERRAIN A LA SCI LES TOLMAQUES – CHEMIN DES ECORCES

  • 14- MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS CREATION D’UN POSTE POUR ACCROISSEMENT SAISONNIER D’ACTIVITE – PERIODE ESTIVALE

  • 15- CONSTITUTION D’UNE COMMISSION « MOBILITE »

  • 16- PRISE DE POSITION SUR LE TRANSFERT DE COMPETENCE « MOBILITE » A LA COMMUNAUTE DE
    COMMUNES DES HAUTES VOSGES

  • 17- PRISE DE POSITION SUR LA DELEGATION DE LA COMPETENCE « INFRASTRUCTURES DE RECHARGE POUR VEHICULES ELECTRIQUES » AU SYNDICAT DEPARTEMENTAL D’ELECTRICITE DES VOSGES (SDEV)

  • QUESTIONS DIVERSES :

RAPPORT D’ACTIVITE 2020 DU PARC NATUREL REGIONAL DES BALLONS DES VOSGES SUR LA RESERVE NATURELLE DE LA TOURBIERE DE MACHAIS

RAPPORT D’ACTIVITE 2020 DU GROUPE D’ACTION LOCALE LEADER DU PETR PAYS DE REMIREMONT ET DE SES VALLEES

REMERCIEMENTS.