Bussang – 21 dossiers au conseil municipal du 27 mai 2021

La prochaine réunion du Conseil Municipal se tiendra le jeudi 27 mai à 20 heures salle des fêtes.

Ordre du jour :
1. URBANISME – Droit de préemption urbain (2.3) – Information du Conseil Municipal ;

  1. DOMAINE ET PATRIMOINE – Aliénations (3.2) – Cession d’une partie de la parcelle communale cadastrée Section B n°817p à Monsieur et Madame ALLEMAN ;

  2. FONCTION PUBLIQUE – personnels contractuels (3.2) – Création de 4 postes d’adjoints techniques contractuels – été 2021 ;

  3. INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – Fonctionnement des assemblées (5.2) –Transfert de la compétence optionnelle « infrastructures de recharge pour véhicules électriques » au Syndicat Départemental d’Electricité des Vosges (SDEV) ;

  4. INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – Fonctionnement des assemblées (5.2) – Avis sur le transfert de la partie de compétence mobilité concernant l’élaboration de la stratégie locale de mobilité de la Région Grand est vers la Communauté de Communes des Ballons des Hautes Vosges ;

  5. INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – Fonctionnement des assemblées (5.2) – Adhésion à l’Association des Maires Ruraux des Vosges ;

  6. INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – Fonctionnement des assemblées (5.2) – Avis du Conseil Municipal sur adhésions aux compétences facultatives du Syndicat Mixte Départemental d’Assainissement Non Collectif ;

  7. INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – Délégation de fonctions (5.4) – Délégation du Conseil Municipal à Monsieur le Maire ;

  8. FINANCES LOCALES – Décisions budgétaires (7.1) – Décision budgétaire modificative n°1 – Budget commune ;

  9. FINANCES LOCALES – Subventions (7.5) – Subventions annuelles aux associations – année 2021;

  10. FINANCES LOCALES – Subventions (7.5) – Subvention annuelle 2021 à l’association du Théâtre du Peuple ;

  11. FINANCES LOCALES – Contributions budgétaires (7.6) – Cotisation 2021 au Parc Naturel Régional des Ballons des Vosges ;

  12. FINANCES LOCALES – Contributions budgétaires (7.6) – Contribution 2021 au Syndicat Intercommunal de Bâtiments des services d’Incendie et de secours des Communes de la Haute Moselle ;

  13. AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES – Autres domaines de compétences des communes (9.1) – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable – année 2020 ;

  14. AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES – Autres domaines de compétences des communes (9.1) – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement collectif – année 2020 ;

  15. AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES – Autres domaines de compétences des communes (9.1) – Rapport annuel 2020 délégation de service public des remontées mécaniques – station de Larcenaire ;

  16. AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES – Autres domaines de compétences des communes (9.1) – Convention pour petits travaux avec l’office de tourisme de BUSSANG ;

  17. AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES – Autres domaines de compétences des communes (9.1) – Convention avec le Centre de Gestion des Vosges pour la mise en place du dispositif de signalement ;

  18. AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES – Autres domaines de compétences des communes (9.1) – Nouvelle répartition du capital social de la SPL Xdemat ;

  19. AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES – Autres domaines de compétences des communes (9.1) – Avis sur les projets de mise à jour du Plan de gestion des risques d’inondation, des schémas directeurs d’aménagement et de gestion des eaux et des programmes de mesures associés, des districts du Rhin et de la Meuse au titre du cycle 2022-2027 ;

  20. Affaires diverses.

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