Vagney – Un nouvel adjoint au maire sera élu le 7 décembre 2021

Le conseil municipal se réunira mardi 7 décembre 2021 à 20 heures 00 en mairie. Avec 21 dossiers à l’ordre du jour à commencer par l’élection d’un nouvel adjoint au maire.

Examen du compte rendu de la séance du 09 novembre 2021

Compte rendu des délégations du Conseil Municipal au Maire

o Exercice du droit de préemption urbain ;

o Convention association les p’tites gueules et commune de Cleurie ;

o Marchés publics, avenants, devis et contrats divers.

 1 – Municipalité – Election d’un nouvel adjoint au Maire.

2 – Finances – Fixation des indemnités de fonction du Maire, des adjoints et des conseillers municipaux délégués.

3 – Commissions municipales – Modification de la composition des commissions « Travaux, plan local d’urbanisme » et « Energies renouvelables et chaufferie bois ».

4 – Finances – Budget Principal – Décision modificative n°6.

5 – Finances – Budget Chaufferie – Décision modificative n°3.

6 – Finances – Création d’une régie de recettes pour encaissement des produits liés aux salles communales.

7 – Finances – Vote des tarifs communaux pour l’année 2022

8 – Finances – Vote des tarifs de l’assainissement pour l’année 2022

9 – Finances – Vote des tarifs de l’eau pour l’année 2022

10 – Périscolaire – Autorisation de signature de l’avenant n°4 à la convention d’objectif et de partenariat avec l’association des p’tites gueules.

11 – Domaines – Renouvellement du bail de location d’un logement communal avec Monsieur et Madame Pascale DEFRIZE.

12 – Lotissement – Seconde phase de commercialisation du lotissement des roches de Fontaine – Validation du règlement d’attribution des parcelles

13 – Domaines – Espace Saint-Hubert – Validation des projets de convention de location et de règlement intérieur de la salle.

14 – Domaines – Autorisation de signature d’une convention d’occupation de locaux avec l’Union Musicale Voinraude

15 – Associations – Autorisation de signature d’une convention de partenariat avec l’association Vivre en jeux.

16 – Personnel – Création d’un poste d’adjoint technique territorial en projet emploi compétence.

17 – Personnel – Création d’un poste d’animateur territorial.

18 – Manifestations – Autorisation de passage du rallye Vosges Grand-Est à Vagney le 10 juin 2022.

19 – Intercommunalité – Demande d’adhésion anticipée aux syndicats auxquels adhérait la communauté de communes des Hautes Vosges.

20 – Intercommunalité – Dissolution du Syndicat Intercommunal pour une meilleure réception de la Télévision.

21 – Questions et informations diverses

o Travaux.

o Agenda.

o Attribution d’une subvention du département des Vosges pour l’achat d’un terrain à Chévre-roche pour 10 768,00 €.