Le conseil municipal se réunira mardi 7 décembre 2021 à 20 heures 00 en mairie. Avec 21 dossiers à l’ordre du jour à commencer par l’élection d’un nouvel adjoint au maire.
Examen du compte rendu de la séance du 09 novembre 2021
Compte rendu des délégations du Conseil Municipal au Maire
o Exercice du droit de préemption urbain ;
o Convention association les p’tites gueules et commune de Cleurie ;
o Marchés publics, avenants, devis et contrats divers.
1 – Municipalité – Election d’un nouvel adjoint au Maire.
2 – Finances – Fixation des indemnités de fonction du Maire, des adjoints et des conseillers municipaux délégués.
3 – Commissions municipales – Modification de la composition des commissions « Travaux, plan local d’urbanisme » et « Energies renouvelables et chaufferie bois ».
4 – Finances – Budget Principal – Décision modificative n°6.
5 – Finances – Budget Chaufferie – Décision modificative n°3.
6 – Finances – Création d’une régie de recettes pour encaissement des produits liés aux salles communales.
7 – Finances – Vote des tarifs communaux pour l’année 2022
8 – Finances – Vote des tarifs de l’assainissement pour l’année 2022
9 – Finances – Vote des tarifs de l’eau pour l’année 2022
10 – Périscolaire – Autorisation de signature de l’avenant n°4 à la convention d’objectif et de partenariat avec l’association des p’tites gueules.
11 – Domaines – Renouvellement du bail de location d’un logement communal avec Monsieur et Madame Pascale DEFRIZE.
12 – Lotissement – Seconde phase de commercialisation du lotissement des roches de Fontaine – Validation du règlement d’attribution des parcelles
13 – Domaines – Espace Saint-Hubert – Validation des projets de convention de location et de règlement intérieur de la salle.
14 – Domaines – Autorisation de signature d’une convention d’occupation de locaux avec l’Union Musicale Voinraude
15 – Associations – Autorisation de signature d’une convention de partenariat avec l’association Vivre en jeux.
16 – Personnel – Création d’un poste d’adjoint technique territorial en projet emploi compétence.
17 – Personnel – Création d’un poste d’animateur territorial.
18 – Manifestations – Autorisation de passage du rallye Vosges Grand-Est à Vagney le 10 juin 2022.
19 – Intercommunalité – Demande d’adhésion anticipée aux syndicats auxquels adhérait la communauté de communes des Hautes Vosges.
20 – Intercommunalité – Dissolution du Syndicat Intercommunal pour une meilleure réception de la Télévision.
21 – Questions et informations diverses
o Travaux.
o Agenda.
o Attribution d’une subvention du département des Vosges pour l’achat d’un terrain à Chévre-roche pour 10 768,00 €.