Rupt-sur-Moselle – Douze dossiers au conseil municipal du 31 janvier 2022

La prochaine séance du conseil municipal se déroulera le lundi 31 janvier 2022 à 20 heures 00.

Ordre du jour :

N° 2022/001 Institutions et Vie Politique – Fonctionnement des Assemblées – 05-02
Approbation du Conseil Municipal du 20 décembre 2021

N° 2022/002 Institutions et vie politique – Intercommunalité – Modifications statutaires – 05-07-03
Avis du Conseil Municipal sur la prise de compétence optionnelle « protection et mise en valeur de l’environnement » par la Communauté de Communes des Ballons des Hautes Vosges

N° 2022/003 Finances Locales – Subventions – 07-05
Demande de subvention pour la création d’un rucher pédagogique et de ruches

N° 2022/004 Finances Locales – Décisions budgétaires – 07-01
Ouverture de crédits avant le vote des Budgets Primitifs

N° 2022/005 Domaine et Patrimoine – Actes de gestion du domaine public – 03-05
Approbation du Plan de mise en Accessibilité de la Voirie et de l’Espace public (PAVE)

N° 2022/006 Urbanisme – Documents d’Urbanisme – 02-01
Mise à disposition du public du dossier de modification simplifiée n° 1 du Plan Local d’Urbanisme

N° 2022/007 Domaine et Patrimoine – Acte de gestion du Domaine Public – 03-05
Destination des coupes et des produits accidentels de l’exercice 2022

N° 2022/008 Autres domaines de compétences des communes – Autres – 09-01-03
Signature d’une convention avec le SDEV pour le recours au service de Conseiller en Energie Partagé (CEP) et de valorisation des Certificats d’Economies d’Energie (CEE)

N° 2022/009 Fonction Publique – Personnels titulaires et stagiaires de la Fonction Publique Territoriale – 04-01
Ouverture d’un poste d’Adjoint Administratif Territorial
Modification du tableau des emplois permanents

N° 2022/010 Institutions et Vie Politique – Intercommunalité – Adhésion Retrait – 05-07-04
Syndicat Départemental d’Assainissement Non Collectif des Vosges
Avis du Conseil Municipal sur des demandes d’adhésion

N° 2022/011 Institutions et Vie Politique – Intercommunalité – Adhésion Retrait – 05-07-04
Syndicat Mixte pour l’Informatisation Communale dans le Département des Vosges
Avis du Conseil Municipal sur des demandes d’adhésion

N° 2022/012 Institutions et Vie Politique – délégations de fonctions – 05-04
Compte rendu de l’exécutif et de l’usage de ses délégations.