Le Thillot – Sept dossiers au conseil communautaire du mercredi 28 septembre 2022

Ordre du jour du conseil communautaire du mercredi 28 septembre 2022 à 20 heures 30 à Ferdrupt.

Compte rendu de l’usage des délégations de l’exécutif

COMMANDE PUBLIQUE – (1.4.5)

 DEL 01 – Assainissement – schéma directeur d’assainissement – groupement de commande –
approbation de la convention et ses annexes

INTERCOMMUNALITE – (5.7.7)

 DEL 02 – Complexe aquatique piscines et espace bien-être – tarification

 DEL 03 – Office du Tourisme Communautaire – classement en première catégorie

 DEL 04 – Zone économique PRESLES – Permis bois – Fixation tarif

 DEL 05 – Trésorerie de Le Thillot – motion

FINANCES LOCALES – (7.5 – 7.10)

 DEL 06 – Fonds de Péréquation Intercommunal – Communes 2022

 DEL 07 – Budgets – décisions modificatives

QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES.