La rédaction

Bussang – 32 dossiers au conseil municipal du 17 novembre 2022

La prochaine réunion de conseil municipal se déroulera jeudi 17 novembre 2022 à 20 heures 00 à la salle du conseil.

Ordre du jour :

  1. INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – Installation de Monsieur Louis CLAUDE suite à la démission de Monsieur Alexandre LUTENBACHER (information) ;
  2. COMMANDE PUBLIQUE – Autres contrats (1.4) – Conventions de déneigement – saison 2022/2023 ;
  3. URBANISME – Droit de préemption urbain (2.3) – Information du Conseil Municipal ;
  4. DOMAINE ET PATRIMOINE – Aliénations (3.2) – Cession du lot n°4 du lotissement du Pré du porc à la société Global Project Invest ;
  5. INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – Fonctionnement des Assemblées (5.2) – Avis du Conseil Municipal sur diverses demandes d’adhésion au Syndicat Départemental d’Assainissement Non Collectif ;
  6. INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – Fonctionnement des Assemblées (5.2) – Avis du Conseil Municipal sur diverses demandes d’adhésion au Syndicat Mixte pour l’Informatisation Communale ;
  7. INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – Fonctionnement des Assemblées (5.2) – Commissions communales – modifications des membres suite à démission ;
  8. INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – Désignation de représentants (5.3) – Désignation de référents territoriaux « ambroisie » et abrogation de la délibération n°100/2021 ;
  9. INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – Désignation de représentants (5.3) – Election d’un nouveau suppléant au Syndicat Mixte du Parc Naturel Régional des Ballons des Vosges suite à démission ;
  10. INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – Désignation de représentants (5.3) – Election d’une commission de délégation de service public à caractère permanent suite à démission et abrogation de la délibération n°035/2020 ;
  11. INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – Désignation de représentants (5.3) – Election d’une commission d’Appel d’offres à caractère permanent suite à démission et abrogation de la délibération n°033/2020 ;
  12. INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – Désignation de représentants (5.3) – Election des membres de la commission MAPA suite à démission et abrogation de la délibération n°034/2020 ;
  13. INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – Désignation de représentants (5.3) – Election d’un nouveau délégué titulaire auprès de l’Association des Communes forestières Vosgiennes suite à démission;
  14. INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – Désignation de représentants (5.3) – Désignation d’un correspondant incendie ;
  15. FINANCES LOCALES – Décisions budgétaires (7.1) – Tarif du déneigement – saison hivernale 2022-2023 ;
  16. FINANCES LOCALES – Décisions budgétaires (7.1) – Décision budgétaire modificative budget commune n°4 ;
  17. FINANCES LOCALES – Décisions budgétaires (7.1) – Décision budgétaire modificative budget annexe de l’eau n°3 ;
  18. FINANCES LOCALES – Décisions budgétaires (7.1) – Décision budgétaire modificative budget annexe de l’exploitation forestière n°2 ;
  19. DOMAINES DE COMPETENCES PAR THEMES – Enseignements (8.1) – convention de financement 2022-2023 – projets en faveur de la lecture ;
  20. DOMAINES DE COMPETENCES PAR THEMES – Aménagement du territoire (8.4) – programme de travaux compteurs de sectorisation et télégestion 2022 ;
  21. DOMAINES DE COMPETENCES PAR THEMES – Aménagement du territoire (8.4) – ONF – Etat d’assiette des coupes 2023 ;
  22. DOMAINES DE COMPETENCES PAR THEMES – Aménagement du territoire (8.4) – Programme de travaux d’enfouissement des réseaux secs route de Chamaka – tranche 2 ;
  23. DOMAINES DE COMPETENCES PAR THEMES – Transports (8.7) – Mise en place du bus des neiges pour la saison hivernale 2022-2023 ;
  24. AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES – Autres domaines de compétences des communes (9.1) – Convention de mise à disposition de la patinoire ;
  25. AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES – Autres domaines de compétences des communes (9.1) – Convention pour le damage des pistes de ski de fond ;
  26. AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES – Autres domaines de compétences des communes (9.1) – Prix 2022 du concours des maisons fleuries ;
  27. AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES – Autres domaines de compétences des communes (9.1) – Groupement de commande schéma directeur d’assainissement ;
  28. AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES – Autres domaines de compétences des communes (9.1) – Rapport d’activités 2021 SIVU tourisme Hautes-Vosges ;
  29. AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES – Autres domaines de compétences des communes (9.1) – Rapport d’activités 2021 Syndicat Départemental d’Electricité des Vosges ;
  30. AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES – Autres domaines de compétences des communes (9.1) – Rapport sur le prix et la qualité du service public d’assainissement collectif du syndicat d’épuration intercommunal de la haute vallée de la Moselle – Année 2021 ;
  31. AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES – Vœux et motions (9.4) – Motion contre la fermeture de la trésorerie du Thillot ;
  32. Affaires diverses.