Vagney – Dix dossiers au conseil municipal du 24 janvier 2023

Le conseil municipal se réunira mardi 24 janvier 2023 en mairie

– ORDRE DU JOUR –

• Examen et validation du procès-verbal de la séance du 06 décembre 2022

• Compte rendu des délégations du Conseil Municipal au Maire

– Exercice du droit de préemption urbain ;

– Marchés publics, avenants, devis, baux et contrats divers.

1 – Conseil municipal – Élection d’un nouveau conseiller municipal siégeant au conseil d’administration du CCAS.

2 – Marchés publics – Liste des marchés publics conclus en 2022.

3 – Domaines – Liste des acquisitions et cessions immobilières conclues en 2022.

4 – Domaines – Achat de terrain à M. et Mme VILLEMIN pour travaux rue des Roches de Fontaine.

5 – Finances – Budget Principal – Décision modificative n°6.

6 – Périscolaire – Autorisation de signature d’une convention de financement avec l’association Les
P’tites Gueules pour 2023.

7 – Scolaire – Attribution d’une subvention au réseau d’aide spécialisé aux enfants en difficulté pour
2023.

8 – Économie – Ouverture dominicale des commerces de détail 2023 – avis du conseil municipal.

9 – Chaufferie municipale – Règlement de service – Modificatif.

10 – Questions et informations diverses

• Travaux.

• Agenda.

• Aide du conseil départemental des Vosges de 50 000 € apportée à la société SOCOPA.

• Aide du conseil départemental des Vosges de 49 875 € pour les travaux de la place de la Libération.