Le prochain conseil communautaire de la Communauté de Communes des Hautes-Vosges aura lieu mercredi 25 janvier 2023 à 20 heures 00 à Cornimont, salle des fêtes, 24 rue de la 3ème DIA.
EXPOSE DES AFFAIRES.
1- APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 DECEMBRE 2022.
2- DESIGNATION DE REPRESENTANTS – MISSION LOCALE, OTC, SIVU, PETR.
3- ADHESION A L’AMV.
4- CREDITS D’INVESTISSEMENTS POURVUS AVANT LE VOTE DU BUDGET 2023.
5- REVERSEMENT DE LA TAXE DE SEJOUR AU CONSEIL DEPARTEMENTAL.
6- RECRUTEMENTS : RECENSEMENT POUR LA RI.
7- MODIFICATION DE LA DUREE HEBDOMADAIRE DU POSTE D’ACCUEIL.
8- NOMINATION SUITE A CONCOURS.
9- CREATION DE L’AGENCE DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE DES VOSGES.
10- CONVENTION AVEC L’ABRI POUR LA COLLECTE DES ENCOMBRANTS.
11- CONVENTION DE PRET EVODIA.
12- TARIFS 2023 DE LA REDEVANCE INCITATIVE.
13- MODIFICATION DES TARIFS PISCINES.
14- DEMANDE DE SUBVENTION – COMPAGNIE L’UN PASSE.
15- DEMANDE DE SUBVENTION – FESTIVAL RESO’NUANCES.
16- CONTRAT TERRITOIRE LECTURE.
17- PISCINES – ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D’ACTIVITES.
18- ADHESION AU SDANC ET DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA CCHV.
19- DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA CCHV AU SIAHR.
20- DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA CCHV AU SIE FAUCOMPIERRE-TENDON-
XAMONTARUPT.
