Le conseil municipal de la commune de Fresse-sur-Moselle se réunira le jeudi 9 mars 2023 à 20 heures 30 à Ia salle des fêtes 5 Place du Corps Franc Pommies selon l’ordre du jour suivant :

Compte-rendu de l’exercice des délégations au Maire 

Finances locales — Décisions budgétaires (7-1) — Budgets et comptes (7.1.1) – Comptes de gestion et comptes administratifs (7.1.1.3) : 

N° 01 — Approbation des comptes de gestion 2022 – Budgets Assainissement, Forêt, Réseau de Chaleur, Lotissement Communal du Bosquet, Commune 

N° 02 à 06 — Approbation des comptes administratifs 2022 – Budgets Assainissement, Forêt, Réseau de Chaleur, Lotissement Communal du Bosquet, Commune 

Domaines de compétences par thèmes — Environnement (8-8) — Autres (8-8-4): 

N° 07 — Programme de travaux en forêt communale 2023 

Autres domaines de compétences — Autres domaines de compétences des Communes (9-1) — Autres (9-1-3) : 

N° 08 — Demandes d’adhésions et de retrait de Collectivités au Syndicat Départemental d’Assainissement Non Collectif.

Questions et informations diverses.