Le conseil municipal se réunira lundi 20 mars 2023 à 20 heures 30.

ORDRE du JOUR.

1. Institution et vie politique – Communications, Remerciements, Comptes-rendus (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

2. Travaux et urbanisme – Acquisition des parcelles du plan d’eau (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

3. Culture, Sports, Loisirs, Animation – France Judo – Projet de mise à disposition d’un équipement sportif et de création d’un dojo solidaire (Rapport de Monsieur Bruno HAILLANT, Adjoint).

4. Travaux et urbanisme – Sécurisation et stationnement Rue des Vieux Moulins Avant-projet définitif (Rapport de Monsieur Roger BOURCELOT, Adjoint).

5. Travaux et urbanisme – Travaux aux tennis de la Grange Puton – Réfection des courts en quick n° 4 et 5 – Avant-projet sommaire (Rapport de Monsieur Guénolé SPATZ, Conseiller Municipal délégué).

6. Travaux et urbanisme – Travaux de rénovation de la Fontaine des Dauphins Phase pré-études 2023 (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

7. Institution et vie politique – Syndicat Départemental d’Assainissement non Collectif (SDANC) – Demandes d’adhésions et de retrait (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

8. Institution et vie politique – Maire – Délégation de certaines attributions du Conseil Municipal – Administration Générale – Compte-rendu (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

9. Finances – Dégâts au bien public – Règlement de dommages – Autorisation de recettes (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

10. Réglementation et gestion du domaine – Ouverture des commerces le dimanche en 2023 – Modificatif (Rapport de Monsieur Bruno HAILLANT, Adjoint).

11. Réglementation et gestion du domaine – Bilan annuel des cessions et acquisitions immobilières – Année 2022 (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

12. Patrimoine Communal – Bail civil portant sur les parcelles AL 737 et AL 738 (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

13. Réglementation et gestion du domaine – Servitude au profit d’ENEDIS pour le renforcement du réseau section AL n°738 « La Ville » (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

14. Institution et vie politique – État annuel 2022 des indemnités perçues par les élus – Information (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

15. Personnel territorial – Tableau des effectifs permanents – Modificatif (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

16. Personnel territorial – Tableau des effectifs non permanents – Modificatif (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

17. Personnel territorial – Prestations sociales – Année 2023 (Rapport de Madame Brigitte CHARLES, Adjointe).

18. Finances – Spectacle DanSing le 13 mai au Centre Culturel Gilbert Zaug – Animations – Tarifs 2023 – Additif (Rapport de Madame Danièle FISCHER, Adjointe).

19. Finances – Débat d’Orientations Budgétaires 2023 (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

20. Finances – Budget – Demandes de subventions 2023 : D.E.T.R. – D.S.I.L. – F.I.P.D. – Région – Département – Additif (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

21. Réglementation et gestion du domaine – Forêt Communale – Programme de travaux – Exercice 2023 (Rapport de Monsieur Frédéric SIMON, Adjoint).

22. Réglementation et gestion du domaine – Forêt Communale – Destination des coupes et des produits accidentels de l’exercice 2023 (Rapport de Monsieur Frédéric SIMON, Adjoint).

23. Forêt Communale – Approbation de la proposition d’inscription de coupes à l’état d’assiette au titre de l’exercice 2023 et de leur désignation au titre de cet exercice (Rapport de Monsieur Jean-Claude HUTTER, Conseiller Municipal délégué).

Questions diverses.