Le conseil municipal se réunira en séance ordinaire le jeudi 30 mars 2023 à 20 heures 30 à la salle des fêtes 5 Place du Corps Franc Pommiès, selon l’ordre du jour suivant.

Compte-rendu de l’exercice des délégations au Maire.

Domaine et patrimoine – Actes de gestion du domaine public (3-5) : 

N° 01 a 02 — Renouvellement des conventions pour l’entretien et le contrôle des poteaux incendie 

N° 03 — Convention de déneigement

N° 04 — Avenant à la mise à disposition d’un local pour les interventions sociales 

Institutions et vie politique — Intercommunalité (5-7) — Autres (5-7-7) : 

N° 05 — Communauté de Communes des Ballons des Hautes Vosges : avenant à la convention de mutualisation des moyens humains et matériels d’entretien des espaces verts et espaces naturels 

Finances locales — Decisions budgetaires (7-1) — Budgets et Comptes (7-1-1) —Budgets Primitifs (7-1-1-1) : 

N° 06 —Affectation des resultats de l’exercice 2022 – Budgets Assainissement, Foret, Réseau de Chaleur, Lotissement Communal du Bosquet, Commune 

N° 07 à 11 – Vote des budgets primitifs 2023 – Budgets Assainissement, Foret, Réseau de Chaleur, Lotissement Communal du Bosquet, Commune 

Finances locales — Fiscalité (7-2) — Fiscalité directe locale (7-2-1) : 

N° 12 — Vote des taux d’imposition pour 2023 

Finances locales — Divers (7-10) : 

N° 13 — Proposition d’adhésion à l’association Nationale des Elus de la Montagne.