Saulxures-sur-Moselotte – 11 dossiers au conseil municipal du 28 septembre 2023

Le conseil municipal se rรฉunira jeudi 28 septembre 2023 ร  20 heures 00 en mairie.

Adoption du procรจs-verbal du Conseil Municipal du 27 juillet 2023.

Dรฉcisions prises par M le Maire en application de l’ article L 2122-22 du CGCT.

1. Bilan ALSH et rentrรฉe scolaire 2023.

2. RPQS Eau et Assainissement 2022.

3. Centre Aqualudique.

4. Conventions de mise ร  disposition de locaux.

5. Nomination au Conseil d’Exploitation Rรฉgie Culture Animations.

6. Renouvellement de commandes de sel de dรฉneigement saison 2023/2024.

7. Convention SDIS accueil des enfants de sapeurs-pompiers.

8. Bail de location plateau mรฉdical.

9. ร‰change de terrains sociรฉtรฉ SAUCOPAR.

10. Servitude de passage sur la parcelle BH 46.

11. QUESTIONS DIVERSES.