Le prochain conseil communautaire se réunira le mercredi 25 octobre 2023 à 20 heures 00 à Cornimont, salle des fêtes, 24 rue de la 3ème DIA.
Ordre du jour :
- APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 JUIN 2023
- APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 20 SEPTEMBRE 2023
- DECISIONS PRISES PAR LE PRESIDENT DANS LE CADRE DE SES DELEGATIONS
- DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA CCHV AU COMITE DE PROGRAMMATION LEADER DU PETR DE REMIREMONT ET SES VALLEES
- DISPOSITIF DE MEDIATION
- REFERENT DEONTOLOGUE
- FIXATION DES DUREES D’AMORTISSMENT POUR LES BUDGETS « EAU » ET « ASSAINISSMENT »
- DECISION MODIFICATIVE N°1 AU BUDGET ASSAINISSEMENT
- DECISION MODIFICATIVE N°1 AU BUDGET EAU
- DECISION MODIFICATIVE N°1 AU BUDGET ORDURES MENAGERES
- DECISION MODIFICATIVE N°1 AU BUDGET PRINCIPAL
- CREANCES ETEINTES
- CONTRAT D’ASSURANCE DES RISQUES STATUTAIRES 2025-2028
- AMENAGEMENT DU TERRITOIRE – ACCCROISSEMENT TEMPORAIRE D’ACTIVITE
- PISCINE – ACCCROISSEMENT TEMPORAIRE D’ACTIVITE
- SUPPRESSION DES REGIES DES MEDIATHEQUES DE CORNIMONT ET DE SAULXURES-SUR-MOSELOTTE
- PLU DE LE SYNDICAT – INSTAURATION DU PERMIS DE DÉMOLIR
- FESTIVAL DES ARTS MÉLANGÉS 2024 – CONCOURS DE CRÉATION DE L’AFFICHE
- CINÉMAS – PRISE EN CHARGE DU TRANSPORT POUR LES ÉCOLES DU TERRITOIRE
- CINÉMAS – TARIFS POUR LA LOCATION DU CINÉMA GRAND ÉCRAN À LA BRESSE
- ASSOCIATIONS – DEMANDE DE SUBVENTION « LES AMIS DE PFORZHEIM »
- MÉDIATHÈQUE VAGNEY – SERVITUDE DE PASSAGE CCHV / COMMUNE DE VAGNEY
- APPROBATION DU DOSSIER PROJET(PRO), MISE EN CONCURRENCE ET FINANCEMENT DES TRAVAUX DE RECONVERSION DE LA STATION DE TRAITEMENT D’EAU DE BLANCHEFONTAINE
- ATTRIBUTION DU MARCHE DE TRAVAUX D’ALIMENTATION EN EAU POTABLE ET SECURISATION DE L’APPROVISIONNEMENT EN EAU DE LA COMMUNE DE SAPOIS
- ATTRIBUTION DU MARCHE DE TRAVAUX POUR LA REALISATION D’UN CAPTAGE SUR LE SECTEUR DE GROUVELIN ET POSE D’UNE CANALISATION DE LIAISON A LA BRESSE
- CONVENTION DE MAITRISE D’OUVRAGE DELEGUEE AVEC LA COMMUNE DE SAULXURES-SUR-MOSELOTTE
- ACHAT DE MATERIEL DE RECHERCHE DE FUITE POUR LA CCHV ET DEMANDE DE SUBVENTION
- FIXATION DES TARIFS 2024 POUR LE SYNDICAT INTERCOMMUNAL D’ASSAINISSEMENT CORNIMONT-LA BRESSE
- PRISE EN CHARGE DES SALAIRES DES CHARGÉS DE COOPÉRATION CTG
- CRÉATION D’UNE COMMISSION CTG MUTUALISÉE ENTRE LA CCHV ET LA CCGHV INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES.
