Le Conseil Municipal se réunira à la séance ordinaire le jeudi 14 décembre 2023 à 20 heures 30 en mairie— salle du Conseil Municipal, selon l’ordre du jour suivant :

Compte-rendu de l’exercice des délégations au Maire

Urbanisme — Documents d’urbanisme (2-1) :

N° 01— Approbation de la modification du Plan Local d’Urbanisme

Domaine et patrimoine — Acquisitions (3-1) :

N° 02 — Achat de terrains : modificatif

Domaine et patrimoine — Actes de gestion du domaine public (3-5) :

N° 03 — Convention de partenariat pour la réalisation de chantiers d’insertion

Fonction publique— Personnel contractuel (4-2) — Créations et transformations d’emplois contractuels (4-2-1):

N° 04 — Emplois communaux contractuels

– Institutions et Vie Politique — Désignation des représentants (5-3) — Autres (5-3-6) :

N° 05 — Désignation d’un correspondant Sécurité routière

N° 06 — Désignation d’un représentant au sein de la Commission Communale d’Aménagement Fonder (CCAF)

Institutions et Vie Politique — Intercommunalité (5-7) — Autres (5-7-7) :

N° 07— Elaboration de l’inventaire des Atlas de la Biodiversité Communale (ABC)

Finances locales — Décisions budgétaires (7-1) — Tarifs des services publics (7- 1 -2) — Autres (7-1-2-2)

N° 08 — Tarifs municipaux 2024 Finances locales — Divers (7-10) :

N° 09 — Proposition d’adhésion au Centre d’études et d’expertise sur les risques, la mobilité et l’aménagement (CEREMA)

Domaines de compétences par thèmes — Aménagement du Territoire (8-4) :

N° 10 — Avis sur la composition de la conférence régionale de gouvernance de la politique de réduction de l’artificialisation des sols »

Questions et informations diverses.