Le prochain conseil communautaire se réunira le mercredi 31 janvier 2024 à 20 heures 00 à Cornimont, salle des fêtes, 24 rue de la 3ème DIA.

Ordre du jour :

1. APPROBATION DU PROCÈS VERBAL DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 13 DÉCEMBRE 2023
2. DECISIONS PRISES PAR LE PRÉSIDENT DANS LE CADRE DE SES DÉLÉGATIONS
3. OUVERTURES DE COMMERCES A VAGNEY LES DIMANCHES EN 2024
4. REVERSEMENT DE LA TAXE DE SEJOUR AU CONSEIL DEPARTEMENTAL
5. EAU – ASSAINISSEMENT – ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D’ACTIVITÉ
6. ÉLABORATION DU PLU DE SAPOIS : AVENANT N°1
7. RÉVISION DU PLU DE LA BRESSE : PROJET D’AMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT DURABLES (PADD)
8. AUTORISATION DE REPRISE D’ACHAT DU CONTENEUR MARITIME DE LA DÉCHETTERIE DE SAULXURES-SUR-MOSELOTTE PAR LA SOCIÉTÉ PERRIN FERS & MÉTAUX EN VUE DE LA CRÉATION DE LA ZONE RÉEMPLOI EN PARTENARIAT AVEC L’ABRI
9. PISCINES – MARCHÉ PRODUITS DE TRAITEMENT DE L’EAU
10. PV RÉGULARISATION DE TRANSFERT – CINÉMA VAGNEY
11. DEMANDE DE SUBVENTION – RALLYE GRAND EST
12. CTEAC – DEMANDE DE SUBVENTIONS AUX PARTENAIRES 2024
13. FONDS DE CONCOURS – PROJET DE STADE NORDIQUE À LA BRESSE
14. PISCINES – MODIFICATION DE TARIFS
15. EAU ET ASSAINISSEMENT : MENSUALISATION DES FACTURES
16. TARIFS EAU ET ASSAINISSEMENT 2024 – TARIFS PARTICULIERS : DELIBERATION RECTIFICATIVE
17. CAPTAGES COMMUNE LE SYNDICAT : AUTORISATION DE DERIVATION ET D’UTILISATION DE L’EAU PRELEVEE EN VUE DE LA CONSOMMATION HUMAINE
18. RENOUVELLEMENT CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE 2024/2028 – CTG