La prochaine séance du conseil municipal aura lieu lundi 30 septembre 2024 à 20 heures 00 en mairie.

ORDRE DU JOUR.

Approbation du Conseil Municipal du 10 JUIN 2024.

Décision modificative n°2 au Budget Principal.

Liste des dépenses à imputer au 623 Publicité, publications, relations publiques.

Cotisation foncière des Entreprises – Exonération en faveur des établissements appartenant aux entreprises qui bénéficient de l’exonération prévue à l’article 44 quindecies A dans une zone France Ruralités Revitalisation.

Taxes foncières sur les propriétés bâties – Exonération en faveur des immeubles situés en zone France Ruralités Revitalisation rattachés à un établissement remplissant les conditions requises pour bénéficier de l’exonération de cotisation foncière des entreprises prévue à l’article 1466 G du Code Général des Impôts.

Création d’un Budget annexe Lotissement.

Budget Lotissement – Vote du Budget Primitif 2024 – Mise en place de la fongibilité des crédits en section de fonctionnement et d’investissement.

Autorisation de signature d’un contrat de maintenance des équipements de signalisation lumineuse tricolore.

Acquisition de la parcelle de terrain AZ 240 Lieu-dit Les Chênes.

Acquisition de la parcelle de terrain AZ 242 Lieu-dit Les Chênes.

Avis sur l’extension du périmètre d’intervention du Syndicat Départemental d’Assainissement Non Collectif par l’adhésion de deux nouvelles communes.

Règlement d’une prestation pour intervention sur tableau des Municipalités.

Prise en charge de frais inhérents au cimetière du Bennevise.

Subventions 2024 aux Associations.

Participation financière de la Collectivité au risque « prévoyance ».

Contrats d’Assurance des Risques statutaires 2025 – 2028.

Autorisation de signature d’une convention avec le Centre de Gestion des Vosges pour formation sur les entretiens professionnels.

Adhésion à l’Espace Numérique de Travail à destination des écoles du 1er degré.

Demande de subvention auprès du Conseil Départemental des Vosges.

Cession de véhicule – Vente de la mini-pelle Coltrax.

Avis du Conseil Municipal sur l’enquête publique relative à une demande de renouvellement d’autorisation environnementale présentée par la Société de Béton Industriel (SBI) pour l’exploitation d’une carrière située sur la commune de Rupt-sur-Moselle, ainsi que pour étendre le périmètre de cette carrière.

Demande de subventions rue Forel.

Autorisations d’acquisitions, de travaux et d’études.

Demande de subventions Etude de faisabilité de géothermie.

Adoption du rapport sur le prix et la qualité des services publics d’eau potable et d’assainissement 2023.

Compte rendu de l’exécutif de l’usage de ses délégations.