Le conseil communautaire de la communauté de communes Gérardmer Hautes Vosges aura lieu mercredi 13 novembre 2024 à 18 heures 00 en mairie de Gérardmer (salle du conseil).

Ordre du jour.

1) Présentation du parc naturel régional des Ballons des Vosges (PNRBV) et de la nouvelle procédure de renouvellement de la charte

2) Approbation du procès-verbal du conseil communautaire du 25 septembre 2024 (1 document)

3) Assurance des risques statutaires – Contrat groupe 2025-2028

4) Mise à jour du tableau des effectifs

5) Augmentation de la quotité du temps de travail des agents France Services

6) Convention relative au reversement de la redevance sur la consommation d’eau potable entre la régie de l’eau et de l’assainissement et l’agence de l’eau Rhin Meuse (1 document)

7) Convention « pour autorisation de passage en terrain privé de canalisations d’évacuation d’eaux usées ou pluviales » entre la régie de l’eau et de l’assainissement et la commune de Le Tholy (1 document)

8) Convention d’occupation temporaire pour captage d’eau déclaré d’utilité publique avec l’ONF – sources Logelot/Mougeon/Xegoutté à Gérardmer (1 document)

9) Réalisation d’une étude prospective relative à la gestion de la ressource en eau sur le territoire de la communauté de communes Gérardmer Hautes Vosges

10) Décision modificative n°3 – Budget général

11) Rapport sur le prix et la qualité du service déchets pour l’année 2023 (1 document)

12) Informations et questions diverses.