La prochaine séance du conseil municipal aura lieu lundi 09 décembre 2024 à 20 heures 00 en mairie.
ORDRE DU JOUR.
N° 2024/082 Institutions et Vie Politique – Fonctionnement des Assemblées – 05-02
Approbation du Conseil Municipal du 30 SEPTEMBRE 2024
N° 2024/083 Domaine et Patrimoine – Acquisitions – 03-01
Acquisition d’une parcelle de terrain lieu-dit Lavermoi
N° 2024/084 Domaine et Patrimoine – Aliénations – 03-02
Vente d’une parcelle de terrain lieu-dit Les Mey Champs pour construction d’un bâtiment artisanal
N° 2024/085 Domaine et Patrimoine – Actes de gestion du domaine public – 03-05
Rétrocession par le Département des Vosges du terrain du skatepark
N° 2024/086 Domaine et Patrimoine – Actes de gestion du domaine privé – 03-06
Immeuble rue Georges Poull – Modification des numéros de lots des caves
Autorisation de signature de modification de l’acte de vente de l’appartement n°2
N° 2024/087 Commande Publique – Autres contrats – 01-04
Autorisation de signature d’un contrat d’assurance pour la copropriété de l’immeuble 1 rue de Lorraine
N° 2024/088 Fonction Publique – Personnels titulaires et stagiaires de la Fonction Publique Territoriale – Autres Actes – 04-01-02
Approbation de la convention avec le Centre de Gestion des Vosges pour la mise à disposition d’un ACFI (Agent Chargé de la Fonction d’Inspection)
N° 2024/089 Fonction Publique – Personnels titulaires et stagiaires de la Fonction Publique Territoriale – Créations et transformations d’emplois – 04-01-01
Créations d’emploi pour recrutement au service urbanisme et foncier
Modification du tableau des emplois permanents
N° 2024/090 Finances locales – Décisions budgétaires – 07-01
Décision modificative n°1 au Budget de l’Eau
N° 2024/091 Finances Locales – Subventions – 07-05
Subvention au CCAS
Finances locales – Décisions budgétaires – 07-01
écision modificative n° 2 au Budget Principal
N° 2024/092 Finances locales – Décisions budgétaires – 07-01
Décision modificative n° 1 au Budget Forêt
N° 2024/093 Autres domaines de compétences – Autres domaines de compétences des communes – Autres – 09-01-03
Adhésion à la mission mutualisée RGPD proposée conjointement par le Centre Départemental de Gestion de la Fonction Publique Territoriale des Vosges et celui de Meurthe-et-Moselle, et désignation d’un délégué à la protection des données (DPD).
N° 2024/094 Enseignement – divers – 08-01 -03
Convention de partage des frais de fonctionnement du RASED (Psychologue et enseignantes)
N° 2024/095 Finances locales – décisions budgétaires – tarifs des services publics – 07.01.02
Modification des tarifs communaux
N° 2024/096 Domaine et Patrimoine – Actes de gestion du domaine public – 03-05
Autorisations d’acquisitions, de travaux et d’études
Finances Locales – Subventions – 07-05
Demande de subventions rue Forel
N°2024/097 Commande publique – Autres contrat – Divers – 01–04-05
Convention de déneigement
N°2024/098 Commande publique – Autres contrat – Divers – 01–04-05
Convention de déneigement – Circuit spécifique avec la commune du GIRMONT-VAL D’AJOL
N° 2024/099 Institutions et vie politique – Délégations de fonctions – 05-04-01
