Le conseil municipal se réunira vendredi 13 décembre 2024 à 20 heures 00.

1. Institution et vie politique – Communications, remerciements, comptes rendus (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire). 

2. Travaux et urbanisme – Convention pré-opérationelle avec l’EPFGE relative  à l’avenir de l’immeuble sis 34 rue des Brasseries (Rapport de Monsieur Jean Benoît TISSERAND, Maire). 

3. Institution et vie politique – Délégation par affermage du service public d’eau  potable – Choix du délégataire et approbation du contrat (Rapport de Monsieur  Jean-Benoît TISSERAND, Maire). 

4. Institution et vie politique – Maire – Délégation de certaines attributions du Conseil  Municipal – Administration Générale – Compte-rendu (Rapport de Monsieur Jean Benoît TISSERAND, Maire). 

5. Finances – Dégâts au bien public – Règlement de dommages – Autorisation  de recettes (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire). 

6. Institution et vie politique – Syndicat Mixte Départemental d’Assainissement non  Collectif – Demande d’adhésion aux compétences à la carte ‘réhabilitation’  et ‘entretien’ (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire). 

7. Réglementation et gestion du domaine – Cession d’un monument funéraire (Rapport  de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire). 

8. Finances – Versement d’une aide pour l’achat d’un récupérateur d’eau  par la CCPVM à compter de 2025 (Rapport de Monsieur Frédéric SIMON, Adjoint). 

9. Patrimoine Communal – Cession d’une parcelle de terrain à la SCI HEOL  et convention d’autorisation d’occupation du domaine public au lieu dit « Le Gros  Chatelet » (Rapport de Monsieur Roger BOURCELOT, Adjoint). 

10. Travaux et urbanisme – Travaux d’entretien des chemins communaux –  Programme 2025 – Avant-projet sommaire (Rapport de Monsieur Roger  BOURCELOT, Adjoint). 

11. Travaux et urbanisme – Travaux de remplacement et d’extension du réseau d’eau  potable – Programme 2025 – Avant-projet sommaire (Rapport de Monsieur Roger  BOURCELOT, Adjoint).

12. Travaux et urbanisme – Travaux d’éclairage public – Programme 2025 – Avant projet sommaire (Rapport de Monsieur Roger BOURCELOT, Adjoint). 

13. Travaux et urbanisme – Travaux de voirie – Programme 2025 – Avant-projet  sommaire (Rapport de Monsieur Roger BOURCELOT, Adjoint). 

14. Travaux et urbanisme – Travaux d’aménagement Faubourg d’Epinal – Avant-projet  sommaire (Rapport de Monsieur Roger BOURCELOT, Adjoint). 

15. Institution et vie politique – OPAH – RU : Aides complémentaires – Approbation du  règlement (Rapport de Monsieur Bruno HAILLANT, Adjoint). 

16. Réglementation et gestion du domaine – Ouverture des commerces le dimanche  en 2025 – Avis du Conseil Municipal (Rapport de Monsieur Bruno HAILLANT,  Adjoint). 

17. Finances – La Volont’R – Demande de subvention (Rapport de Monsieur Bruno  HAILLANT, Adjoint). 

18. Finances – Association de sauvegarde du Fort du Parmont – Demande  de subvention (Rapport de Monsieur Bruno HAILLANT, Adjoint). 

19. Finances – Foires et marchés – Tarifs 2025 (Rapport de Monsieur Bruno HAILLANT,  Adjoint). 

20. Finances – Taxe d’étalage – Tarifs 2025 (Rapport de Monsieur Bruno HAILLANT,  Adjoint). 

21. Finances – Location de matériel et d’équipements communaux – Intervention des  Services Techniques Municipaux – Tarifs 2025 (Rapport de Monsieur Bruno  HAILLANT, Adjoint). 

22. Finances – Utilisation du domaine public – Droits de place incluant la fête  patronale – Tarifs 2025 (Rapport de Madame Danièle FISCHER, Adjointe). 

23. Finances – Cimetière – Inhumations et exhumations – Redevances – Tarifs 2025 (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire). 

24. Finances – Concessions au cimetière – Tarifs 2025 (Rapport de Monsieur Jean Benoît TISSERAND, Maire). 

25. Finances – Voirie – Redevances diverses – Tarifs 2025 (Rapport de Monsieur Jean Benoît TISSERAND, Maire). 

26. Finances – Concessions d’eau à droit fixe – Tarifs 2025 (Rapport de Monsieur Jean Benoît TISSERAND, Maire). 

27. Finances – Droits de voirie – Tarifs 2025 (Rapport de Monsieur Jean-Benoît  TISSERAND, Maire). 

28. Finances – Taxis automobiles – Droit de stationnement – Tarifs 2025 (Rapport  de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire). 

29. Finances – Taxe d’enlèvement des ordures ménagères 2024 – Recouvrement  auprès des occupants des immeubles communaux (Rapport de Monsieur Jean Benoît TISSERAND, Maire). 

30. Finances – Budget – Mesures conservatoires jusqu’à l’adoption du budget (Rapport  de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire). 

31. Finances – Budget de l’exercice 2024 – Ajustements de crédits – Budget Principal  – D.M.3 – Service des Eaux – D.M.1. – Service de l’Assainissement – D.M.1. – Service de la Forêt – D.M.2 (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

32. Finances – Budget – Demandes de subventions 2025 : D.E.T.R. – D.S.I.L. – F.I.P.D.  – Région – Département et autres organismes (Rapport de Monsieur Jean-Benoît  TISSERAND, Maire). 

33. Finances – Association Athlé Vosges Pays de Remiremont – Demande  de subvention spécifique (Rapport de Monsieur Guénolé SPATZ, Conseiller  Municipal). 

34. Culture, Sports, Loisirs, Animation – Lycée André Malraux – convention de mise  à disposition des équipements sportifs du complexe de Béchamp (Rapport  de Monsieur Guénolé SPATZ, Conseiller Municipal). 

35. Finances – Etablissement d’enseignement privé : Participation de la Ville  aux dépenses de fonctionnement – Actualisation du Forfait – Année  scolaire 2024/2025 (Rapport de Madame Anne-Marie DULUCQ, Adjointe). 

36. Finances – RESTAURATION SCOLAIRE : Convention triennale « Tarification  sociale des cantines scolaires » (Rapport de Madame Anne-Marie DULUCQ,  Adjointe). 

37. Finances – ENSEIGNEMENT : Classes environnement – Année  scolaire 2024/2025 (Rapport de Madame Danielle WAGNER, Conseillère  Municipale). 

38. Personnel territorial – Tableau des effectifs permanents – Modificatif et refonte  (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire). 

39. Personnel territorial – Transfert du personnel du Centre Aquatique à la  Communauté de Communes de la Porte des Vosges Méridionales (CCPVM) (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire). 

40. Personnel territorial – Transfert du personnel de l’assainissement à la  Communauté de Communes de la Porte des Vosges Méridionales (CCPVM)  (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire). 

41. Personnel territorial – Régime indemnitaire – Mise en place du R.I.F.S.E.E.P. – Cadres d’emplois des éducateurs de jeunes enfants (Rapport de Monsieur Jean Benoît TISSERAND, Maire). 

42. Personnel territorial – Indemnité de gardiennage des églises – Revalorisation  (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire). 

43. Questions diverses.