La prochaine réunion du conseil municipal aura lieu le jeudi 19 décembre 2024 à 20 heures 00 en salle du conseil municipal de la mairie.
⇒ Présence (pouvoirs, excuses)
⇒ Nomination d’un(e) secrétaire de séance et d’un(e) secrétaire adjoint(e)
→ Approbation du Procès-Verbal de la réunion du Conseil Municipal du 30 septembre 2024
ORDRE DU JOUR :
Commande publique
1. CONTRAT D’ASSURANCE DES RISQUES STATUTAIRES 2025 2028.
2. APS DE LA REFECTION DU CHEMIN DE LA PIERRE DU PERCEPTEUR SECTEUR DES HTES MYNES DEMANDE DE SUBVENTION
3. APS DE LA REOUVERTURE DE LA GALERIE SOUS SAINT NICOLAS SUR LE SITE DES MINES DU THILLOT DEMANDES DE SUBVENTIONS.
Domaine et Patrimoine.
4. RETROCESSION D’UNE PARCELLE DE TERRAIN DE LA COMMUNE A UN PARTICULIER AU QUARTIER DU STADE RUE DE LA TETE MOSIQUE.
5. APPROBATION DE LA PROPOSITION D’INSCRIPTION DE COUPES A L’ETAT D’ASSIETTE AU TITRE DE L’EXERCICE 2025 ET DE LEUR DESIGNATION AU TITRE DE CET EXERCICE.
Fonction publique.
6. PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE POUR LE RISQUE PREVOYANCE.
Libertés publiques et pouvoirs de police.
7. OUVERTURE DES COMMERCES LE DIMANCHE SUR AUTORISATION DU MAIRE.
– EXERCICE 2025 –
Finances locales.
8. ORGANISATION DE LA NAVETTE DES NEIGES – SAISON 2024/2025.
9. TARIFS DE REDEVANCES DIVERSES EXERCICE 2025.
10. EVOLUTION DES TARIFS DE LA RESTAURATION A LA CRECHE POUR LES ENFANTS SCOLARISES EN MATERNELLE.
11. TARIFS DU CENTRE D’ACTIVITES ET DE LOISIRS DES PETITES VACANCES SCOLAIRES ET DE L’ETE EXERCICE 2025.
12. DELIBERATION RELATIVE A LA TARIFICATION DES REDEVANCES POUR PRELEVEMENTS SUR LA RESSOURCE EN EAU POUR L’ALIMENTATION EN EAU POTABLE POUR L’ANNEE 2025.
13. DELIBERATION RELATIVE A LA REDEVANCE CONSOMMATION D’EAU POTABLE ET A LA REDEVANCE POUR PERFORMANCE DES RESEAUX D’EAU POTABLE POUR L’ANNEE 2025.
14. DELIBERATION RELATIVE A LA REDEVANCE PERFORMANCE DES SYSTEMES D’ASSAINISSEMENT COLLECTIF POUR L’ANNEE 2025.
15. TARIFS DU SERVICE DE L’EAU EXERCICE 2025.
16. TARIFS DU SERVICE DE L’ASSAINISSEMENT EXERCICE 2025.
17. TARIF DE LOCATION D’UN BUREAU AU SEIN DE LA MAIRIE AU SYNDICAT D’EPURATION.
18. TARIF DE LOCATION DU BUREAU DE L’INFIRMERIE DE LA SALLE OMNISPORT POUR LE CENTRE DE GESTION DES VOSGES LORS DE VISITES MEDICALES DU PERSONNEL COMMUNAL.
19. TARIFS DE REMBOURSEMENT DES FRAIS FIXES LIES A LA LOCATION A L’ANNEE DES SALLES MISES A DISPOSITION DE PLUSIEURS ASSOCIATIONS.
20. TARIFS DE VENTE D’ANCIENS LITS A BARREAUX PROVENANT DE LA CRECHE ET D’ANCIENNES TABLES D’ECOLE.
21. DECISION MODIFICATIVE AU BUDGET GENERAL EXERCICE 2024.
22. SOUTIEN ECONOMIQUE AU COMMERCE LOCAL AU MARCHE AUX AFFAIRES.
Domaines de compétences par thèmes.
23. MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DE LA CRECHE L’ILE AUX ENFANTS.
24. SOUSCRIPTION D’UN NOUVEAU BAIL RUE DE LA CHAUME.
25. PLAN CLIMAT AIR ENERGIE TERRITORIALE LOI APER ZONES D’ACCELERATION DES ENERGIES RENOUVELABLES.
Madame Isabelle CANONACO communiquera aux conseillers présents d’autres informations ne faisant pas l’objet d’une inscription à l’ordre du jour.
