Ordre du jour de la séance du Conseil Municipal du jeudi 19 décembre 2024 à 18 heures 30 en salle du Conseil Municipal.

L’ordre du jour sera le suivant :

• 00 – Approbation du procès-verbal de la séance du 10 octobre 2024.

• 01 – État d’assiette des coupes de bois pour 2025

• 02 – Programme de travaux en forêt pour 2025.

• 03 – Affaires agricoles – Baux à ferme sur terrains communaux – Renouvellement au 11.11.2024 – Modifications.

• 04 – Adhésion aux compétences à la carte « Réhabilitation » et « Entretien » du SDANC des Vosges.

• 05 – Conséquences du transfert des compétences « eau et assainissement » sur le SIVOM de l’Agglomération Romarimontaine.

• 06 – Transfert des compétences « eau et assainissement » à la CCPVM au 1er janvier 2025 – Transfert du personnel.

• 07 – Transfert des compétences « eau et assainissement » à la CCPVM au 1er janvier 2025 – Mise à disposition de personnel.

• 08 – Transfert des compétences « eau et assainissement » à la CCPVM au 1er janvier 2025 – Transfert des excédents.

• 09 – Fixation de contrevaleur 2025 aux redevances pour performance des réseaux d’eau potable et systèmes d’assainissement collectif.

• 10 – Convention de transfert de maitrise d’ouvrage à la CCPVM – travaux de restauration de la digue de l’étang de la Demoiselle.

• 11 – Renouvellement de l’adhésion au service « RGPD » du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale 54.

• 12 – Approbation du plan d’accessibilité de la voirie et des espaces publics (PAVE).

• 13 – Renouvellement d’une convention d’occupation du domaine public communal au Rond Caillou au profit de la société TOTEM.

• 14 – Avenant n°4 au MPGPE de conception, réalisation, exploitation ou maintenance et gestion des installations d’éclairage public.

• 15 – Avenant n°4 au marché ENGIE-COFELY d’exploitation des installations thermiques de la Commune.

• 16 – Marchés d’assurances pour la période 2025-2028 – Attribution et.ou adhésion au contrat groupe d’assurance statutaire du CDG88.

• 17 – Arrêt d’une partie du programme d’investissement pour 2025 et autorisation de payer en section d’investissement avant le BP 2025.

• 18 – Accueil Collectif de Mineurs pour les vacances scolaires 2025 (ouverture, règlement, tarifs) et création de postes temporaires en conséquence.

• 19 – Conventions de participation à la protection sociale complémentaire des agents communaux – Risque Santé et Prévoyance – Avenants.

• 20 – Transformation de divers postes à la direction des services périscolaires.

• 21 – Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, Sujétions, Expertises et Engagement Professionnel (RIFSEEP) – Modification.

• 22 – Règlement intérieur des services communaux – Modification

• 23 – Recensement de la population 2025 – Rémunération des agents recenseurs et prise en charge de frais.

• 24 – Ouverture des commerces Navoiriauds le dimanche – Avis du Conseil Municipal pour l’année 2025.

• 25 – Participation au budget du Centre Communal d’Action Sociale pour 2024 – Modification.

• 26 – Décision modificative de crédits n°03 sur le Budget Général.

• 27 – Décision modificative de crédits n°01 sur le Budget annexe « Chaufferie Bois ».

• 28 – Décision modificative de crédits n°04 sur le Budget annexe « eau potable ».

• 29 – Décision modificative de crédits n°05 sur le Budget annexe « Assainissement ».

• 30 à 44 – Fixation des différents tarifs communaux pour l’exercice 2024.