Le Conseil Municipal de la Commune de Fresse-sur-Moselle se réunira à la séance ordinaire le jeudi 13 février 2025 à 20 heures 30 en mairie Salle du Conseil Municipal, selon l’ordre du jour suivant :

Domaine et patrimoine – Locations (3-3) – A une autre entité (3-3-2): 

N° 01 à 03 – Souscription de baux à ferme

N° 04 à 06 – Renouvellement de baux à ferme

N° 07 – Renouvellement d’une convention d’occupation de terrains communaux

N° 08 – Bâtiment commercial 10 Rue du Général de Gaulle: Etudes sur les potentialités d’activités

Fonction publique – Personnel contractuel (4-2) – Créations et transformations d’emplois contractuels (4-2-1): 

N° 09 – Emplois communaux

Domaines de compétences par thèmes – Enseignement (8-1) – Autres (8-1-3):

N° 10 – Proposition d’abonnement à l’espace numérique de travail Panda Vosges

Domaines de compétences par thèmes – Environnement (8-8) – Autres (8-8-4):

N° 11 – Programme de travaux en forêt communale 2025

Autres domaines de compétences – Autres domaines de compétences des Communes (9-1) – Autres (9-1-3): 

N° 12 – Soutien aux débats démocratiques

Questions et informations diverses.