Le Syndicat – 7 dossiers au conseil municipal du jeudi 18 septembre 2025

Les membres du conseil municipal sont convoqués, pour la réunion qui aura lieu jeudi 18 septembre 2025 à 20 heures 00en mairie, salle de conseil selon l’ordre du jour suivant 

Fonctionnement du Conseil Municipal 

  1. Approbation de la dernière séance 
  2. Décisions prises dans le cadre des délégations 

Urbanisme 

  1. Délibération rectificative sur la définition de zones d’accélération en faveur des énergies renouvelables validées en séance du 11/07/2024.

Forêt 

  1. Délibération relative à la distraction du régime forestier de la parcelle cadastrée AH/0142. 

Convention et syndicats 

  1. Délibération relative au projet de requalification des berges de la Moselotte porté par le Syndicat Mixte Moselle Amont.
  2. Proposition de modification statutaires du syndicat intercommunal scolaire du Ban de Vagney. 

Intercommunalité 

  1. Consultation pour avis sur le Plan de Mobilité Simplifié porté par la CCHV. 

Informations diverses.